Réalisation du diagnostic d’assainissement du système d’assainissement de la commune de Bayel
La procédure concerne la réalisation du diagnostic d’assainissement collectif de la commune de Bayel. Le secteur d’étude se situe dans le département de l’Aube (10) à 50 km au Sud-Est de TROYES. Le périmètre de l’étude correspond au périmètre géographique du réseau d’assainissement cité au-dessus. La Maîtrise d’Ouvrage est portée par la Régie du SDDEA qui assure la compétence assainissement eaux usées sur la commune de Bayel. La collecte des effluents sur le périmètre du COPE AC de la région de Bayel est de type séparatif. L’ouvrage de traitement se situe au Nord de la commune, le long du cimetière. La présente étude aborde les thématiques techniques relatives à l’assainissement : réseaux de collecte, eaux claires parasites permanentes, impact sur le milieu, assainissement non collectif, changement climatique …
Client
Régie du SDDEA
Marché
-
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/05/2026
Alloti
Non
Clôture
09/07/2026
Lien source
gi10067-40326-aac-3198363.pdf
2026dp04-sda021_cctp_diag ass_bayel.pdf
2026dp04-sda021_diag ass bayel_annexe financiere.xls
aapc 2026dp04-sda021.pdf
acteengagement_2026dp04-sda021.rtf
20260407_ac_bayel_plan_1.pdf
20260407_ac_bayel_plan_2.pdf
plan récolement bayel poste refoulement 2015.pdf
plan récolement bayel quartier patis-alexis 2015.pdf
plan récolement bayel rue belle verrière 2018.pdf
plan récolement bayel steu 2008.pdf
annexe 11 - plan des mesures d’ecp de l'ancien diagnostic de 2006 du cope ac de bayel.pdf
annexe 2 - le bilan annuel assainissement 2024 du cope ac de la région de bayel.pdf
annexe 3 - le cahier de vie 2025 du cope ac de la région de bayel.pdf
annexe 4 - l’arrêté préfectoral du 24 août 2007.pdf
annexe 5 - modèle pour la liste des assimilés domestiques.xlsx
annexe 6 - modèle pour les résultats des analyses sur le milieu naturel.xlsx
annexe 7 - modèle de base de données pour les fiches regards.xlsx
carte zonage assainissement.pdf
délibération approuvant définitivement le zonage.pdf
exemple diagnostic amiante.pdf
exemple diagnostic génie civil.pdf
exemple diagnostic plomb.pdf
031003501000_bayel_scénario_sandre_aesn_v7_31_07_2025.pdf
20190702_syn_eu_bayel.pdf
contratstandard_2026dp04-sda021.pdf
reglementconsultation_2026dp04-sda021.pdf
gi10067-40326-rc-3198364.pdf
Il reste 30 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Régie du SDDEA
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
09/07/2026
CLIENT:
Commune de Darois
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
18/06/2026
CLIENT:
COMMUNE DE VER SUR LAUNETTE
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
02/07/2026
CLIENT:
SYNDICAT DES EAUX DE PIENNES
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
07/07/2026
CLIENT:
SIADEP LES ATTAQUES DE LA REGION D ANDRES
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
26/06/2026
CLIENT:
SFTRF
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
19/06/2026
CLIENT:
COMMUNAUTÉ URBAINE D'ALENÇON
REGION:
Normandie
CLÔTURE:
03/07/2026
CLIENT:
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET
REGION:
Centre-Val de Loire
CLÔTURE:
08/06/2026
CLIENT:
COMMUNE D'ARGELES GAZOST
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
13/06/2026
CLIENT:
Organismes de sécurité Sociale
REGION:
Bretagne
CLÔTURE:
08/07/2026