Travaux de réparation et de remplacement des joints de chaussée et de trottoir des ouvrages d'art du Département de l'Aube

Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du Code de la Commande Publique désigné dans le présent document sous l’appellation « CCP ». Accord-cadre de travaux à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 € HT sur la durée globale de l’accord-cadre en cas de reconduction. Lot unique. Variantes : non autorisées. Lieu d’exécution : sur l’ensemble des ouvrages d’art du Département de l’Aube. Durée : 1 an à compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2026 et reconductible 1 fois tacitement pour une durée d’un an, soit jusqu’au 31 décembre 2027. Visite des lieux : Sans objet.