ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L’ACHAT DE FOURNITURES DIVERSES DE BUREAU, POUR LA VILLE DE TROYES, LE CENTRE MUNICIPAL D’ACTION SOCIALE DE TROYES ET TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - Lot n° 2

Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur les fournitures diverses de bureau, pour la ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole (TCM). Un groupement de commande a été constitué entre ces trois entités, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d’assurer l’organisation technique, juridique et administrative de la procédure : opérations de sélection du futur prestataire, conclusion du contrat (signature) ainsi que sa notification. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera l’accord-cadre en son nom propre. Les prestations sont détaillées dans le présent cahier des clauses particulières et le bordereau des prix unitaires (BPU). L’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis ci-après : - Lot n°1 : Fournitures diverses de bureau, - Lot n°2 : Fournitures de boîte d’archives, d’enveloppes kraft, de classeur en carton. Le lot n°2 est un lot réservé au sens de l’article R. 2113-7 du CCP, aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés. La consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur comme suit : Ville de Troyes : 3 000 € HT, CMAS : 400 € HT et TCM 2 000 € HT.