L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an.L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum de 200 000€ HT par an , ce montant est identique pour chaque période de reconduction.Le présent accord-cadre comprend une clause d'insertion par l'emploi.
Client
MAIRIE DE SAINT PRIVAT DES VIEUX
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/01/2026
Alloti
Non
Clôture
05/03/2026 Marché clôturé
Lien source
Voir l'appel d'offre sur le site acheteur
L'avis n'a pas encore été publié, surveillez cet appel d'offres pour être notifié de la publication de l'avis
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Syndicat Assainissement de Fargues Langon Toulenne
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
27/03/2026
CLIENT:
CA Chauny-Tergnier-La Fère
REGION:
CLÔTURE:
16/03/2026
CLIENT:
SIE DU TOURNUGEOIS
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
09/03/2026
CLIENT:
Mairie de Le Thillay
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
09/03/2026
CLIENT:
VALENCE ROMANS AGGLO
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
07/04/2026
CLIENT:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
12/03/2026
CLIENT:
SEMSAMAR (973)
REGION:
Outre-Mer
CLÔTURE:
16/03/2026
CLIENT:
GRAND PORT FLUVIO MARITIME DE L'AXE SEINE - DIRECTION TERRITORIALE DE PARIS
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
30/03/2026
CLIENT:
BATIGERE HABITAT, ILE DE FRANCE
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
09/03/2026
CLIENT:
VILLE DE ROMANS SUR ISÈRE
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
17/03/2026