Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition de matériels d’entretien - Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, le CMAS de Troyes et Troyes Champagne Métropole - RELANCE

Les prestations portent sur la fourniture de matériels d’entretien des locaux, ainsi que les consommables et pièces détachées liés à ces appareils (aspirateur HEPA, aspirateur dorsal, monobrosse, monobrosse bi-vitesse, autolaveuse autotractée, autolaveuse autoportée, nettoyeur haute pression et injecteur extracteur de moquette) avec reprise des matériels obsolètes. La présente consultation concerne la relance du précédent marché déclaré sans suite pour motif d’intérêt général par décision n°D2025-0041 en raison d’un critère d’attribution relatif à l’indice de réparabilité, non applicable aux matériels professionnels visés, ayant pour effet de rendre l’analyse des offres impossible. Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique. La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre. Décomposé en 3 lots : Lot n° 1 : Acquisition de matériels d’entretien pour les besoins de la Ville de Troyes. Lot n° 2 : Acquisition de matériels d’entretien pour les besoins du CMAS de Troyes. Lot n° 3 : Acquisition de matériels d’entretien pour les besoins de Troyes Champagne Métropole. A chaque survenance d’un besoin par chaque membre du groupement de commandes, le titulaire sera sollicité par l’émission d’un bon de commande (articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP). Les bons de commande pourront être émis au plus tard jusqu’au dernier jour de validité de l’accord-cadre. Montants maximums fixés pour toute la durée du marché, soit 3 ans ferme, et pour chaque membre du groupement : Lot n° 1 Ville de Troyes - 130 000 HT / Lot n° 2 CMAS de Troyes - 16 000 HT / Lot n° 3 Troyes Champagne Métropole : 60 000 HT.