Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la maintenance des systèmes de détection intrusion et appel d'urgence sur les bâtiments communaux de la ville de Troyes

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des systèmes de détection intrusion et d’appel d’urgence sur les bâtiments de la Ville de Troyes.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en deux lots comme suit: lot n°1 : Muséographique : montant maximum annuel: 19 500€HT - lot n°2 : Autres Bâtiments : montant maximum annuel : 30 500€HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 12 mois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Date prévisionnelle de notification : fin mai 2025