Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de la Région CHARLEVILLE-MEZIERES

Lot: Lot n°1 - Voirie - Réseaux divers - Clôture - Terrassement Description : Lot n°1 - Voirie - Réseaux divers - Clôture - Terrassement Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 166.666,67 euros HT, soit 666.666,68 HT sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer aux pièces de consultation)

Lot: Lot n°2 - Gros oeuvre - Maçonnerie - Démolition Description : Lot n°2 - Gros oeuvre - Maçonnerie - Démolition Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 250.000 euros HT, soit 1 000.000 HT sur sa durée globale.

Lot: Lot n°3 - Charpente - Couverture - Bardage Description : Lot n°3 - Charpente - Couverture - Bardage Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 333.333,33 euros HT, soit 1 333.333,32 HT sur sa durée globale.

Lot: Lot n°4 - Serrurerie - Métallerie - Menuiseries métalliques et aluminium Description : Lot n°4 - Serrurerie - Métallerie - Menuiseries métalliques et aluminium Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 250.000 euros HT, soit 1 000.000 euros HT sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer aux pièces de consultation)

Lot: Lot n°5 - Menuiseries extérieures, intérieures - Sol bois - Fermetures Description : Lot n°5 - Menuiseries extérieures, intérieures - Sol bois - Fermetures Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 250.000 euros HT, soit 1 000.000 euros HT sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer aux pièces de consultation)

Lot: Lot n°6 - Menuiseries PVC - Stores - Volets Description : Lot n°6 - Menuiseries PVC - Stores - Volets Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 250.000 euros HT, soit 1 000.000 euros HT sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer aux pièces de consultation)

Lot: Lot n°7 - Ravalement - Peintures - Revêtement muraux Description : Lot n°7 - Ravalement - Peintures - Revêtement muraux Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour unedurée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire duprésent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 250.000 euros HT, soit 1 000.000 HT euros sur sa durée globale.

Lot: Lot n°8 - Cloisons - Plâtrerie - Faux plafonds - Doublages Description : Lot n°8 - Cloisons - Plâtrerie - Faux plafonds - Doublages Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour unedurée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire duprésent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 250.000 euros HT, soit 1 000.000 HT euros sur sa durée globale.

Lot: Lot n°9 - Revêtements de sols souples - Sols durs - Faïence Description : Lot n°9 - Revêtements de sols souples - Sols durs - Faïence Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour unedurée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire duprésent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 250.000 euros HT, soit 1 000.000 HT euros sur sa durée globale.

Lot: Lot n°10 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaires Description : Lot n°10 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaires Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 291.666,67 euros HT, soit 1 166.666,68 HT sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer aux pièces de consultation)

Lot: Lot n°11 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI Description : Lot n°11 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 291.666,67 euros HT, soit 1 166.666,68 HT sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer aux pièces de consultation)

Lot: Lot n°12 - Toiture terrasse - Etanchéité Description : Lot n°12 - Toiture terrasse - Etanchéité Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour unedurée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire duprésent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 333.333,33 euros HT, soit 1 333.333,32 HT euros sur sa durée globale.

Lot: Lot n°13 - Désamiantage Description : Lot n°13 - Désamiantage Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 16/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 16/09/2026 pour unedurée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire duprésent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 166.666,67 euros HT, soit 666.666,68 euros HT euros sur sa durée globale.