Q
Question n°1
- Planning / pièces de l'offre — Pouvez-vous confirmer que le planning de réalisation doit obligatoirement être joint à l'offre, bien qu'il ne figure pas dans la liste des pièces mentionnées à l'article 3.4 « L'offre devra comporter les éléments suivants » ?
- Délai contractuel — L'article 4.1 prévoit une période de préparation de trois semaines comprise dans le délai de 10 semaines, alors que l'article 9.3 prévoit une période de 21 jours non comprise dans le délai d'exécution. Quelle disposition doit être retenue ?
- Point de départ — Pouvez-vous confirmer si la période de préparation débute à la notification du marché, comme indiqué à l'article 4.1, ou à compter d'un ordre de service, comme indiqué à l'article 9.3 ?
- Programme d'exécution — Le délai de transmission du programme d'exécution est fixé à 21 jours après notification à l'article 4.2 et à 30 jours après notification à l'article 9.3. Quel délai doit être retenu ?
- Délai proposé par le candidat — Concernant le critère « délai de réalisation » pondéré à 20 %, le candidat doit-il proposer son propre délai d'exécution, inférieur ou égal au délai contractuel de 10 semaines, ou le critère sera-t-il évalué uniquement sur la qualité/cohérence du planning permettant de respecter la date impérative du 15 janvier 2027 ?
- Méthode de notation du délai — Pouvez-vous préciser les modalités de notation du critère « délai de réalisation » et notamment la manière dont seront départagées les offres respectant toutes la date impérative du 15 janvier 2027 ?
- Valeur environnementale — Pouvez-vous préciser les éléments des fiches techniques qui seront effectivement évalués au titre du critère environnemental de 10 % (empreinte carbone, provenance, durée de vie, réparabilité, recyclabilité, consommation énergétique, matériaux, etc.) et la méthode de notation correspondante ?
- Fiches techniques — Les fiches techniques demandées concernent-elles uniquement les quatre catégories expressément mentionnées — équipements de stockage, gestionnaires des eaux, systèmes de filtration et compteurs — ou l'ensemble des fournitures prévues au CCTP ?
- Candidature — Pouvez-vous confirmer que, pour un candidat individuel, aucun DC1/DC2, DUME, chiffre d'affaires, référence de travaux, qualification professionnelle ou présentation des moyens humains et matériels n'est exigé au stade de la candidature, au-delà des pièces expressément mentionnées à l'article 3.3 ?
- Visite obligatoire — La visite étant obligatoire sous peine d'irrégularité de l'offre , un certificat/attestation de visite sera-t-il remis et devra-t-il être joint à l'offre ? Le RC ne le précise pas.
- Budget de 110 000 € TTC — Pouvez-vous confirmer que le plafond de 110 000 € TTC s'apprécie sur le montant total cumulé des six DPGF/sites, et non individuellement par site ? Le document indique que toute offre supérieure sera déclarée inacceptable.
R
28/09/26 à 14h10 :
Message aux entreprises :
Réponse
bonjour,
je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les réponses aux questions posées :
Question :
- Planning / pièces de l'offre — Pouvez-vous confirmer que le planning de réalisation doit obligatoirement être joint à l'offre, bien qu'il ne figure pas dans la liste des pièces mentionnées à l'article 3.4 « L'offre devra comporter les éléments suivants » ?
Réponse : le planning est à joindre à l'offre.
- Délai contractuel — L'article 4.1 prévoit une période de préparation de trois semaines comprise dans le délai de 10 semaines, alors que l'article 9.3 prévoit une période de 21 jours non comprise dans le délai d'exécution. Quelle disposition doit être retenue ?
- Point de départ — Pouvez-vous confirmer si la période de préparation débute à la notification du marché, comme indiqué à l'article 4.1, ou à compter d'un ordre de service, comme indiqué à l'article 9.3 ?
Réponse : la période de préparation est bien comprise dans le délai d'exécution et démarre à compter de la notification du marché.
- Programme d'exécution — Le délai de transmission du programme d'exécution est fixé à 21 jours après notification à l'article 4.2 et à 30 jours après notification à l'article 9.3. Quel délai doit être retenu ?
Réponse : 21 jours.
- Délai proposé par le candidat — Concernant le critère « délai de réalisation » pondéré à 20 %, le candidat doit-il proposer son propre délai d'exécution, inférieur ou égal au délai contractuel de 10 semaines, ou le critère sera-t-il évalué uniquement sur la qualité/cohérence du planning permettant de respecter la date impérative du 15 janvier 2027 ?
Réponse : le sous-critère sera uniquement apprécié au regard de la qualité et de la cohérence du planning.
- Méthode de notation du délai — Pouvez-vous préciser les modalités de notation du critère « délai de réalisation » et notamment la manière dont seront départagées les offres respectant toutes la date impérative du 15 janvier 2027 ?
Réponse : voir question précédente.
- Valeur environnementale — Pouvez-vous préciser les éléments des fiches techniques qui seront effectivement évalués au titre du critère environnemental de 10 % (empreinte carbone, provenance, durée de vie, réparabilité, recyclabilité, consommation énergétique, matériaux, etc.) et la méthode de notation correspondante ?
Réponse : comme indiqué au marché, l'impact carbone et la durabilité des matériels seront comparés entre les produits proposés par les candidats.
- Fiches techniques — Les fiches techniques demandées concernent-elles uniquement les quatre catégories expressément mentionnées — équipements de stockage, gestionnaires des eaux, systèmes de filtration et compteurs — ou l'ensemble des fournitures prévues au CCTP ?
Réponse : seules les fiches techniques expressément mentionnées seront analysés pour ce critère.
- Candidature — Pouvez-vous confirmer que, pour un candidat individuel, aucun DC1/DC2, DUME, chiffre d'affaires, référence de travaux, qualification professionnelle ou présentation des moyens humains et matériels n'est exigé au stade de la candidature, au-delà des pièces expressément mentionnées à l'article 3.3 ?
Réponse : Seuls les documents listés à l'article 3.3 permettront d'analyser les candidatures.
- Visite obligatoire — La visite étant obligatoire sous peine d'irrégularité de l'offre , un certificat/attestation de visite sera-t-il remis et devra-t-il être joint à l'offre ? Le RC ne le précise pas.
Réponse : le service technique fera signer 2 certificats et en conservera 1. il est donc inutile de le joindre à l'offre.
- Budget de 110 000 € TTC — Pouvez-vous confirmer que le plafond de 110 000 € TTC s'apprécie sur le montant total cumulé des six DPGF/sites, et non individuellement par site ? Le document indique que toute offre supérieure sera déclarée inacceptable.
Réponse : le plafond est bien global aux six DPGF/sites.
le marché a été actualisé faisant apparaitre les détails évoqués lors de ces réponses en surbrillance jaune.
Cordialement.