Réalisation d'études environnementales - dossiers règlementaires, d'études et suivis écologiques pour les Infrastructures routières gérées par la Collectivité de Corse

Accord cadre - Etudes environnementales - Dossiers règlementaires Etudes et suivis écologiques sur les infrastructures routières Cet accord cadre déroge au principe d'exclusivité. Le maître d'ouvrage se réserve le droit, pendant toute la durée du marché de recourir à des tiers pour certains types de prestations prévues au présent marché.Indépendamment de cet accord cadre, pourront être lancés des marchés à procédure adaptée, ainsi que des procédures négociées sans mise en concurrence lorsque le maître d'ouvrage sera en mesure de les utiliser.Le maître d'ouvrage se réserve cette possibilité à hauteur de 100 000€ HT par lot et par période.Un accord-cadre pour des prestations similaires sur le lot 2 - Etudes et suivis écologiques- est en cours.Le titulaire ne pourra porter aucune réclamation à cet égard.

Client

COLLECTIVITÉ DE CORSE

Marché

Services

Région

Corse

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/03/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

28/04/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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