L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (2 800 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires).
Client
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/05/2026
Alloti
Non
Clôture
09/06/2026
Lien source
2026013a-rc.docx
1-trame étude opportunité - annexe du cctp.pptx
2-trame étude préliminaire - annexe du cctp.docx
2026013a-bpu.xlsx
2026013a-ccap.docx
2026013a-cctp.docx
2026013a-rc.docx
3-trame rapport-synthese avp-pro - annexe du cctp.doc
ae-2026013a0.docx
avis de publicite.docx
cmt.docx
candidature_attestations et capacités_2019 04 01.docx
candidature_habilitation mandataire_2019 04 01.docx
guide pratique insertion entreprises ccag 2021.pdf
guide-pratique-dematerialisation.pdf
rc_hasud260428_tx curage_lagune2_ montrambert-.pdf
38a1644e-4897-11f1-8781-acde48001122
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