Construction de la nouvelle STEP de Chevilly et poste de refoulement de Sougy

La consultation a pour objet : construction d'une station d'épuration type boues activées de 5 000 EH et d'un poste de refoulement.Lieu d'exécution des prestations : commune de Chevilly et commune de Sougy.

Client

CC DE LA BEAUCE LOIRETAINE

Marché

Travaux

Région

Centre-Val de Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

20/08/2026

Alloti

Non

Clôture

30/10/2026

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Aperçu du document
Q
Question n°12 Bonjour, Pouvez-vous nous transmettre les plans topographiques des sites de Chevilly et de Sougy. Vous remerciant par avance. Cordialement.
R
02/10/26 à 09h40 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous trouverez ci-joint les réponses aux questions demandées, ainsi que les compléments au CCTP. Bien a vous La Direction des Services Techniques. Fichier joint : 2026-06_CCTP - Compléments.pdf, 260928_Registre Questions-Réponses_STEP Chevilly.xls
Q
Question n°2 Local technique Le local de surpression peut-il être accolé au bassin d'aération (dissocié du local technique principal) ? Plans de giration et curage des lits à macrophytes L'implantation prévue, et en particulier l'approche nécessaire à la reprise des boues à la pelle lors du curage des lits, conduit à des manœuvres complexes pour les engins et les véhicules d'évacuation. Souhaitez-vous que nous reprenions les plans de giration dans le cadre de notre offre ? Merci de nous communiquer les dimensions et le rayon de braquage des véhicules que l'exploitant utilisera pour le curage des lits (tracteur avec remorque ou camion selon le cas), ces données conditionnant la largeur des voiries, les aires de retournement et donc les surfaces à intégrer à l'offre. Poste de relèvement déporté Concernant le poste de relevage déporté de Sougy, avez-vous le débit journalier entrant ? Éléments de récolement du refoulement Sougy L'article 204.1 décrit le refoulement existant comme un PEHD de diamètre extérieur 90 mm, long de 5 000 mètres, posé en 2025 et comportant plusieurs points hauts. L'article 204.9.1 vise pour sa part, pour la même conduite, « la canalisation de refoulement PEHD DE110 PN16 ». Merci de préciser le diamètre intérieur correspondant à la conduite réellement posée. S'agissant d'un ouvrage récent dont le marché nous conduit à reprendre le fonctionnement, merci de nous communiquer les éléments de récolement : le profil en long, la position et la cote des points hauts, la référence exacte de la conduite, ainsi que les procès-verbaux des essais de pression réalisés à sa réception. Régime de charge du bilan prévisionnel d'exploitation Le cadre est intitulé « coût d'exploitation prévisionnel à la mise en service (pour une année) ». Les quantités attendues correspondent-elles à la charge réellement attendue à la mise en service, ou à la charge nominale de 5 000 EH ? S'il s'agit de la charge à la mise en service, merci d'indiquer le taux de charge de référence à retenir par tous les candidats, faute de quoi les bilans remis ne seront pas comparables entre eux. Niveau de nappe à retenir pour la stabilité des ouvrages Merci de nous confirmer la côte des plus hautes eaux de 118,00mNGF à Chevilly. En sachant que lors de la campagne des études géotechniques, jointes en annexes indiquent qu'aucune arrivée d'eau n'a été observée dans les douze sondages, descendus jusqu'à dix mètres Merci Question n°3 Bonjour, Nous avons reçu une notification de modification du DCE ce jour. Dans votre message il est indiqué "Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous" mais aucune pièce n'est listé. Pourriez-vous nous communiquer cette liste et les documents modifiés. Vous remerciant par avance. Question n°4 Garantie de traitement Le domaine de traitement garanti déroge au fascicule 81 titre II en retenant une concentration en NTK pouvant atteindre 140 mg/l et une concentration en DCO pouvant atteindre 1 500 mg/l en entrée de station. L'article 201 précise que ces concentrations correspondent à un fonctionnement par temps sec et nappe basse. Le dimensionnement doit donc être vérifié dans deux régimes distincts : au débit journalier maximal de 634 m³/j d'une part, et au régime de temps sec associé à ces concentrations d'autre part. Merci de nous communiquer, pour le régime de temps sec, soit le débit journalier d'entrée retenu, soit les flux de pollution correspondants. À défaut de données du maître d'ouvrage, nous retiendrons les flux nominaux de l'article 203.1 pour en déduire le débit de temps sec, et nous l'indiquerons dans notre note de calcul. Question n°5 Garantie sur le paramètre NTK Le tableau des garanties apportées par l'entrepreneur comporte une ligne NTK, paramètre qui ne figure ni dans les objectifs de traitement du CCTP ni dans le tableau des performances minimales exigées. Merci d'indiquer la valeur de NTK attendue, en concentration et en rendement. Question n°6 Base de vérification des concentrations garanties L'article 300.1 précise que les valeurs de NTK, NGL et P « doivent être atteintes en moyenne annuelle », puis que « les valeurs de concentrations sont exigibles en moyenne journalière pour tous les paramètres dans la limite du débit de référence de temps de pluie ». Merci de lever cette contradiction et de préciser la base de vérification retenue pour chaque paramètre. Question n°7 Zone de contact Sur des stations de cette capacité notre bureau d’études dimensionne cet ouvrage en prenant en compte : - Le volume de l’ouvrage pour un temps de contact minimum de 10 min sur le QPTS + recirculation - Une agitation 24h/24 - Une répartition de la recirculation des boues entre la zone de contact et le bassin d’aération Maintenez-vous votre souhait d'une zone de contact (Faible surface) réalisé en inox apposé à la virolle interne du BA correspondant plutôt à une zone de mélange Nous pouvons également vous proposer en option une zone de contact en respectant notre dimensionnement. Question n°8 Filière biologique Sur la capacité de la station, un bassin d'anaérobiose permettrait d’optimiser la qualité du traitement et entrainerait une diminution de la consommation de chlorure ferrique Souhaitez-vous que nous étudions cette option ? Question n°9 Temps d’aération Avez-vous un temps d'aération journalier maximal par jour à imposer pour cette étude ? (Temps de fonctionnement du surpresseur en général inférieur à 12h/j) Question n°10 Zone de dégazage Faut-il prévoir un dégazeur de type SEA29 accolé au bassin d’aération ou un dégazeur circulaire séparé ? Dans le cas d’un ouvrage circulaire, souhaitez-vous qu’il soit équipé d’un pont racleur ? Question n°11 Report de candidature Compte tenu de la technicité du dossier, du nombre de questions déjà posées et des points restant à clarifier, est-il possible d'obtenir un report de 15 jours de la date limite de remise des offres afin de pouvoir établir une réponse complète et en adéquation avec vos attentes ? Extraction des écumes et flottants Qu'elle type de pompe souhaitez-vous pour le poste écumes et flottants : vortex ou à lobes ? Souhaitez-vous une rampe d’aspersion à l’eau industrielle, ou alors un système de canardage interne au poste pour permettre le rabattage des écumes ? Nettoyage goulotte périphérique du clarif : Dans le CCTP il est demandé un dispositif de nettoyage de la goulotte périphérique, souhaitez-vous un système de nettoyage de type Robonet ou une brosse automatique ? Arrivée des effluents venant de Sougy : Un obturateur est prévu à l'arrivée des effluents à Chevilly est-il possible de le remplacer par une vanne ? Trop plein du PR de Sougy : Pour le bassin d'infiltration du trop-plein de Sougy, quel volume de stockage souhaitez-vous ? Poste de refoulement des eaux traitées : Une vanne murale à l'entrée est prévue dans le poste de refoulement des eaux traitées. Pourquoi cette vanne est-elle prévue ? Bassin d'infiltration Le règlement de consultation précise une surface au radier et l'emplacement des bassins d'infiltration inchangeable, néanmoins en conservant la surface au radier actuelle la géométrie des bassins peut-elle changer ? Niveau de performance du traitement d'air Le CCTP impose le confinement, la ventilation et le traitement de l'air vicié du poste de tête et du poste de refoulement de Sougy, alors que le cahier des garanties indique « sans objet » pour la gestion des nuisances olfactives. L'annexe 2 fixe au § 4.2 un taux de renouvellement minimal de dix volumes par heure ; ce point est donc réglé. Merci en revanche de préciser la concentration résiduelle en H?S attendue en sortie du dispositif de traitement d'air, la filière imposée le cas échéant, et l'engagement de garantie associé. L'article 905.3.3 C conditionne par ailleurs l'acceptation du bilan des odeurs au respect « des normes fixées au 203.3.3 du présent CCTP » ; cet article ne figure pas au document. Merci d'indiquer les valeurs applicables. Contraintes issues du prédiagnostic écologique Quelles mesures d'évitement, de réduction ou de compensation issues du prédiagnostic revêtent un caractère contractuel ? Dans l'hypothèse où une espèce protégée serait identifiée lors d'une actualisation ou en cours de chantier, merci de préciser qui supporte les inventaires complémentaires, les mesures de réduction supplémentaires et, le cas échéant, l'instruction d'un dossier de dérogation, ainsi que les conséquences sur le délai d'exécution. Nous rappelons par ailleurs que le CCTP prévoit un défrichage pour accéder au puits d'infiltration n°2 : merci d'indiquer si une autorisation de défrichement est nécessaire et qui en assure l'obtention. Connaissance des réseaux existants Des investigations complémentaires de classe A ont-elles été réalisées sur les emprises des deux sites ? Merci de nous communiquer les plans de récolement disponibles et les réponses aux déclarations de travaux, afin d'apprécier l'aléa lié à la découverte de réseaux mal répertoriés. Raccordements électriques Nous considérons que le raccordement auprès d'Enedis et la contribution correspondante (extension, branchement, éventuel déplacement d'ouvrage) sont à la responsabilité du maître d'ouvrage pour ce qui concerne le poste de Sougy ainsi que la station de Chevilly. Les modalités de liaisons électriques et de raccordements seront indiquées dans notre mémoire technique. Lignes aériennes traversant le site de Chevilly Le plan de masse fait apparaître une ligne HTA aérienne le long de la route d'accès à la station, ainsi qu'une ligne BTA, traversant l'emprise de la station de Chevilly. Pouvez-vous nous confirmer que le coffret de sectionnement sera positionné au niveau du portail de la station par les équipes ERDF ? La liaison entre le coffret de sectionnement et le coffret de comptage (tarif jaune) est de notre fourniture. Merci de nous confirmer ces deux points pour la station et le poste de relèvement déporté ? Alimentation en eau potable des sites L'amenée du réseau d'eau potable sur le site, à partir de l'extrémité actuelle, est intégrée au marché. Merci de préciser le point de piquage (implantation du citerneau sur les deux sites), le diamètre disponible et la pression garantie au point de livraison. Ouvrages à démolir Le rapport G2PRO indique pour sa part au § 9.5 qu'aucune information ne lui a été communiquée sur la nature et la profondeur des fondations des ouvrages à démolir, prescrit une purge systématique de ces éléments et des sols remaniés, et précise que « l'ancrage des fondations du projet dans les sols remaniés lors des démolitions est strictement interdit ». L'article 313 fixe la cote de démolition à moins soixante centimètres par rapport à la cote de terrain fini, avec perforation systématique des radiers. Merci de nous confirmer l'article 313. Instruction du permis de construire et prolongation du délai Le permis de construire et le permis de démolir sont à la charge de l'entreprise, le dossier devant être déposé sous un mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation. L'article 7.2 du CCAP n'ouvre droit à prolongation, s'agissant des autorisations administratives, que pour celles qui sont à la charge du maître d'ouvrage. Merci de confirmer qu'un allongement du délai d'instruction, une demande de pièces complémentaires du service instructeur ou un recours de tiers ouvriront droit à prolongation du délai d'exécution. Dossier loi sur l'eau Le CCTP indique que les valeurs de rejet « sont susceptibles de figurer dans l'arrêté préfectoral » et le cahier des garanties renvoie aux « niveaux de rejets fixés par le récépissé de déclaration ». Le récépissé de déclaration a-t-il été délivré ? Merci de nous le communiquer, ainsi que l'éventuel arrêté de prescriptions spécifiques, les garanties souscrites devant être cohérentes avec ces documents. Périmètre de la garantie décennale d'étanchéité La garantie décennale d'étanchéité est étendue aux « modifications réalisées sur les ouvrages existants ». Merci d'en préciser le périmètre exact : raccordements sur les réseaux existants, puits d'infiltration réhabilité et conservé, bassin d'infiltration conservé à Sougy, canalisation de refoulement posée en 2025. Comblement du puits n° 2 et création du piézomètre Les quantités de comblement du puits n° 2 (gravier siliceux roulé lavé 4/8 au droit de l'aquifère, bouchon de sable et de sablon, coulis de ciment sur au moins trois mètres) dépendent directement de sa profondeur, qui n'est pas indiquée. Merci de nous communiquer sa coupe technique ou son rapport de forage, ainsi que l'emprise de défrichage nécessaire à son accès. Le piézomètre de l'article 205.5 doit par ailleurs garantir l'interception de la nappe de la Beauce. Quelle profondeur de cette nappe le maître d'ouvrage retient-il au droit du site, les sondages de l'annexe 3a n'ayant rencontré aucune arrivée d'eau jusqu'à dix mètres ? Validation des dispositifs d'autosurveillance La validation de l'ensemble des dispositifs d'autosurveillance par le Service Eau du Conseil départemental du Loiret est obligatoire. À quel stade intervient-elle (études d'exécution, avant réception) et sous quel délai d'instruction, afin que nous puissions l'intégrer au planning ? Plafonnement des pénalités de retard Le CCAP déroge à l'article 19.2.2 du CCAG Travaux en prévoyant que le montant total des pénalités de retard pourra excéder 10 % du montant hors taxes du marché. Merci de confirmer cette dérogation. Nous nous permettons d'indiquer que le rétablissement du plafonnement de droit commun permettrait aux candidats de réduire la provision de risque intégrée à leur prix. Formule de révision des prix La formule de révision retient 0,6 × TP02 et 0,4 × BT47. La part relevant de l'électricité et des automatismes représente en pratique moins de 10 % du montant des travaux, tandis que les terrassements, les réseaux et les voiries en représentent une part significative. Le maître d'ouvrage envisagerait-il une formule plus représentative de la structure réelle du prix, associant par exemple les index TP02, TP10a et BT47 ? Pénalités attachées aux garanties de performance L'article 907.3 du CCTP renvoie au CCAP pour les pénalités relatives au non-respect des performances des installations, des consommations d'énergie et des consommations en réactifs. Le CCAP ne définit pas ces pénalités et le cahier des garanties ne les chiffre pas. Merci de préciser le régime de pénalités applicable à ces trois engagements, ou de confirmer qu'aucune pénalité n'y est attachée.
R
28/09/26 à 13h39 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous trouverez ci-joint les réponses aux questions posées. Bien à vous La Direction des Services Techniques Fichier joint : 260922_Registre Questions-Réponses_STEP Chevilly.xls
Q
Message de l'acheteur
R
22/09/26 à 12h02 : Modification du DCE : 2026-06 : Construction de la nouvelle STEP de Chevilly et poste de refoulement de SougyModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Message de l'acheteur
R
21/09/26 à 13h30 : Message aux entreprises : Bonjour, Vous trouverez ci-joint la mise à jour du Règlement de consultation et les réponses aux questions posées. Bien à vous La Direction des Services Techniques Fichier joint : 2026-06_RC_Mise à jour.zip, Registre Questions-Réponses_STEP Chevilly.xls
Q
Question n°1 Bonjour, Pourrions-nous avoir les pièces nommées "Plan STEP Chevilly" et "Plan poste de refoulement Sougy" ? Merci.
R
25/08/26 à 09h55 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Les plans ont été rajouté sur la plateforme AWS. La direction des services techniques Fichier joint : 2026-06_Plan.zip
Q
Message de l'acheteur
R
25/08/26 à 09h49 : Modification du DCE : 2026-06 : Construction de la nouvelle STEP de Chevilly et poste de refoulement de SougyModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

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