Élimination des déchets de STEP

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PITHIVERAIS

Marché

Services

Région

Centre-Val de Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/02/2026

Alloti

Non

Clôture

27/02/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

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Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°1 Nous autorisez-vous à modifier les taux de TVA inscrits dans la simulation de commande ?

12/02/26 à 16h03 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour La simulation de commande a été modifiée je vous invite à la télécharger. Elle ne tient pas compte des taux de TVA. Dans l'attente de vous lire Cordialement Le service commande publique

Message de l'acheteur

12/02/26 à 15h13 : Modification du DCE : 26OAPI01 : Élimination des déchets de STEPModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------BonjourLa simulation de commande a été modifiée, les autres pièces sont inchangées.Restant à votre disposition,CordialementLe service commande publique----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

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