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TRANSPORT DES JEUNES DANS LE CADRE DES JOURNEES DE MOBILISATION AU TITRE DU 2027

TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE

Client

SGA / DSNJ

Marché

Services

Région

Centre-Val de Loire

Procédure

Appel d'offres

Publié le

28/10/2026

Alloti

4 Lots

Clôture

06/11/2026
Moins de 5 jours

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Lot : TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE

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Lot : TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-104730 du 27/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45, 63, 31
Annonce n° 26-104730
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SGA / DSNJ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORT DES JEUNES DANS LE CADRE DES JOURNEES DE MOBILISATION AU TITRE DU 2027
Description : TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Identifiant de la procédure : d6977318-b98e-4416-9f0e-81e0e9f9f988
Identifiant interne : 2026MB017_TRANSPORT_2027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : NEANT
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 111,340 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description : TRANSPORT DES JEUNES SUR LE SITE MAIRIE DE BELLERIVE SUR ALLIER/CSNJ CLERMONT FERRAND
Identifiant interne : LOT 1-TPT CLERMT FERRAND
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ORLEANS 45000 75 RUE DU PARC
Ville : ORLEANS
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 21,817 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2026 à 17:30
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 17:30
Date limite de validité de l’offre : 30 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SARL
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SGA / DSNJ
Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SGA / DSNJ
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description : TRANSPORT DES JEUNES SE RENDANT A LA JOURNEE DE MOBILISATION SUR LE SITE LYCEE AGRICOLE DU BOURBONNAIS SITUE A MOULINS - CSNJ CLERMONT FERRAND
Identifiant interne : LOT 2 - TPT CLERMT FERRAND
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2026 à 17:03
Adresse des documents de marché : https://marches.publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 18:30
Date limite de validité de l’offre : 30 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : SARL
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SGA / DSNJ
Organisation chargée des procédures de recours : SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SGA / DSNJ
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description : TRANSPORT DES JEUNES SE RENDANT A LA JOURNEE DE MOBILISATION SITE BA 273 PRUNIERS EN SOLOGNE - CSNJ ORLEANS
Identifiant interne : LOT 3 - TPT ORLEANS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches.publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 18:30
Date limite de validité de l’offre : 30 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SGA / DSNJ
Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Informations relatives aux délais de recours : neant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SGA / DSNJ
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : TRANSPORT DES JEUNES ADMINISTRES CONVOQUES A LA JOURNEE DE MOBILISATION PAR LES CENTRES DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Description : TRANSPORT DES JEUNES SE RENDANT A LA JOURNEE DE MOBILISATION SUR LE SITE 13E DBLE - LA CAVALERIE - LARZAC.
Identifiant interne : LOT 4 - TPT TOULOUSE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,220 Florin arubain
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches.publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 18:30
Date limite de validité de l’offre : 30 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : 112000
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SGA / DSNJ
Organisation chargée des procédures de recours : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Informations relatives aux délais de recours : NEANT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGA / DSNJ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SGA / DSNJ
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SGA / DSNJ
Numéro d’enregistrement : 15400006100692
Adresse postale : 75 RUE DU PARC
Ville : ORLEANS
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Martine BOUCROT
Adresse électronique : martine.boucrot@intradef.gouv.fr
Téléphone : 02 38 65 22 16
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
Numéro d’enregistrement : 2026MB017_TRANSPORT 2027
Adresse postale : 75 rue du parc 75 rue du parc
Ville : ORLEANS
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : MARTINE BOUCROT
Adresse électronique : martine.boucrot@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33238652216
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 68fe46e0-3fa6-4a16-9e8f-2a0a1bdc71f8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/10/2026 à 18:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026

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