Accord Cadre à bons de commandes prestations géomètres

Lot : Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Ou Description : Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre. Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer 45000 ORLEANS Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot : Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Est Description : Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre. Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer 45000 ORLEANS Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot : Autres prestations Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret Description : Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre. Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer 45000 ORLEANS Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non