Le présent accord cadre a pour objet les prestations suivantes :- Interventions sur bons de commande de repérages amiante de type Repérage Amiante Avant Travaux (RAAT), Diagnostic Amiante Parties Privatives (DAPP) liste A pouvant être étendu à la liste B sur demande ou Evaluation Périodique (EP) ou Diagnostic avant-vente (DAAV)- Interventions sur bons de commande pour la réalisation de diagnostic « électrique » avant location ou vente, - Interventions sur bons de commande pour la réalisation de diagnostic « gaz » avant location ou vente,- Interventions sur bons de commande pour la réalisation des Diagnostics de Performance Energétique avant location ou vente,- Interventions sur bons de commande pour la réalisation des diagnostics « plomb » type CREP avant location ou vente,- Interventions sur bons de commande pour la réalisation des ERPS avant location ou vente,- Interventions sur bons de commande pour la réalisation de divers diagnostics spécifiques à la vente.- Interventions sur bons de commande pour la réalisation des divers diagnostics spécifiques pour des travaux avant réhabilitation (diagnostic PEMD) ou travaux sur voirie /toiture terrasse (diagnostic sur enrobé)- Interventions sur bons de commande pour la réalisation de mesures d'empoussièrement suite à travaux ou sinistre
Client
VALLOIRE HABITAT
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/05/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
29/06/2026
Lien source
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02 annexe 2 ae - détail quantitatif estimatif par lot.pdf
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03 ccap acbc diag.pdf
04 cadre de reponse acbc diag.docx
05 checklist pièces demandées.docx
06 annexe 1 ccap - clauses rgpd à compléter.docx
07 annexe 2 ccap - charte qualité prestataires.pdf
08 annexe 3 ccap - charte rfar signée par valloire habitat.pdf
annexe 1 cctp - détail du patrimoine par lot.pdf
annexe 2 cctp - matrices tableau données informatiques.pdf
annexe 2 cctp - matrices tableau données informatiques.xls
cctp acbc diagnostics immo 2026.pdf
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Lot: Territoire d'Orléans Description : Accord Cadre à Bons de Commande diagnostics immobiliers avant location, avant-vente et avant travaux sur le parc immobilier de VALLOIRE HABITAT. Durée à compter du 15/10/26 et jusqu'au 14/10/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Territoire de Montargis Description : Accord Cadre à Bons de Commande diagnostics immobiliers avant location, avant-vente et avant travaux sur le parc immobilier de VALLOIRE HABITAT. Durée à compter du 15/10/26 et jusqu'au 14/10/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Territoire de Sully sur Loire Description : Accord Cadre à Bons de Commande diagnostics immobiliers avant location, avant-vente et avant travaux sur le parc immobilier de VALLOIRE HABITAT. Durée à compter du 15/10/26 et jusqu'au 14/10/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Territoire de Tours Description : Accord Cadre à Bons de Commande diagnostics immobiliers avant location, avant-vente et avant travaux sur le parc immobilier de VALLOIRE HABITAT. Durée à compter du 15/10/26 et jusqu'au 14/10/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
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