Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur une prestation de maitrise d'oeuvre pour l'entretien annuel du patrimoine de Valloire Habitat.Les travaux sont dits : - De GE, lorsqu'il s'agit de travaux de Gros Entretien ;- De GTI, lorsqu'il s'agit de Gros Travaux Immobilisés?;- De sinistres- De démolitions

Lot: Territoire de Montargis / Sully sur Loire / Ile de France Description : Territoire de Montargis / Sully sur Loire / Ile de France Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 06/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible trois fois un an à compter du 06/07/2026 pour le lot 1 et du 11/12/2026 pour le lot 2 .Délai d'exécution des bons de commandes : Les prestations seront exécutées selon les termes et les délais prévus par les bons de commande.Les bons de commande pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.En cas de non-reconduction :Le pouvoir adjudicateur devra adresser un courrier en ce sens au titulaire du marché au minimum deux mois avant la date de chaque fin d'année d'exécution du marché.En cas de reconduction :Une reconduction (tacite) ne pourra pas être refusée par le titulaire de l'accord-cadre.

Lot: Territoire Orléans / Tours Description : Territoire Orléans / Tours Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 06/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an reconductible trois fois un an à compter du 06/07/2026 pour le lot 1 et du 11/12/2026 pour le lot 2 .Délai d'exécution des bons de commandes : Les prestations seront exécutées selon les termes et les délais prévus par les bons de commande.Les bons de commande pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.En cas de non-reconduction :Le pouvoir adjudicateur devra adresser un courrier en ce sens au titulaire du marché au minimum deux mois avant la date de chaque fin d'année d'exécution du marché.En cas de reconduction :Une reconduction (tacite) ne pourra pas être refusée par le titulaire de l'accord-cadre.