Accord-cadre d'entretien courant, de travaux et de réparation des bâtiments pour les opérations comprises entre 0 et 50 000 € HT (17 lots)

Lot: Démolition - Amiante - Plomb Description : Le montant maximum total est de 225 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 125 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Gros oeuvre - Maçonnerie Description : Le montant maximum total est de 400 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 250 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Ravalement de façade - Bardage - Isolation extérieure Description : Le montant maximum total est de 400 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 250 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Charpente bois et ossature bois Description : Le montant maximum total est de 230 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 90 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Couverture Description : Le montant maximum total est de 350 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 225 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Etanchéité - Bacs acier Description : Le montant maximum total est de 350 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 225 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Menuiseries intérieures et extérieures bois Description : Le montant maximum total est de 230 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 90 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Menuiseries intérieures et extérieures - Alu - PVC - Acier Description : Le montant maximum total est de 230 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 90 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Métallerie - Serrurerie - Fermetures Description : Le montant maximum total est de 225 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 125 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Cloison - Doublage - Plafond plâtre Description : Le montant maximum total est de 225 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 90 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Vitrerie Description : Le montant maximum total est de 225 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 125 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Occultation - Protection solaire Description : Le montant maximum total est de 225 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 125 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Peinture - revêtement mural - faux plafond Description : Le montant maximum total est de 350 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 225 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Revêtements de sols collés et scellés Description : Le montant maximum total est de 225 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 125 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation Description : Le montant maximum total est de 225 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 125 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Electricité - Courants forts et faibles - Onduleurs Description : Le montant maximum total est de 550 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 350 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.

Lot: Entretien de réseaux d'assainissement Description : Le montant maximum total est de 225 000 € HT par période. L'estimation annuelle à titre indicatif est de 125 000 € HT. Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.