Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SMIRTOM de la région de Montargis.
Client
SMIRTOM
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/07/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
02/10/2025
Lien source
67324706-6779-11f0-9abc-4aecddb86d13
0de437be-6705-11f0-b5b4-4aecddb86d13
01 - lot 1 - dommages aux biens smirtom montargis.docx
inventaire dab.xlsx
sinistralité dab - groupama.pdf
01- lot 2 - responsabilité civile smirtom montargis.docx
arrêté icpe 2013.pdf
arrêté icpe déchetterie corquilleroy .pdf
arrêté icpe déchetterie de dordives.pdf
convention citeo-adelphe.pdf
questionnaire risques environnementaux.pdf
sinistralité rc - groupama.pdf
sinistralité rcae - groupama.pdf
01 - lot 3 - véhicules à moteur smirtom montargis.docx
inventaire vam.xlsx
sinistralité ac -.pdf
sinistralité vam - .pdf
01 - lot 4 - protection fonctionnelle smirtom montarg.docx
sinistralité pf.pdf
01 - lot 5 - prestations statutaires smirtom montargi.docx
sinistralité ps wtw.pdf
aws-mpi-1683472-rc.docx
mpi1683472-aapc.pdf
Lot: Assurance Dommages aux biens et risques annexes Description : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance des Responsabilités et des risques annexes Description : Assurance des Responsabilités et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Description : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Description : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance des prestations statutaires Description : Assurance des prestations statutaires Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
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