Relevés topographiques à grande échelle et prestations foncières

Lot: Relevés topographiques à grande échelle Description : Ce lot a pour objet la réalisation de relevés topographiques à grande échelle pour l'ensemble des membres du groupement, adhérents au lot n°1. Les prestations couvertes sont les suivantes : - levé topographique au 1/200ème; restructuration du fichier DAO ; - traitement du raccordement par fichier existant - traitement des altitudes selon la hauteur par rapport à la crue centennale du Loir; - relevé des ouvrages de réseau d'assainissement et d'eau potable; - densification du canevas principal sur et hors Vendôme; - réalisation de massif bétonné pour le canevas géodésique principal; - redétermination du canevas secondaire ; - implantations; - nivellement direct. Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Montant maximum par période de validité:Territoires vendômois : 50 000 euros Ht ;Commune de Vendôme : 70 000 euros Ht ;Commune de Saint-Ouen : 10 000 euros Ht ;Commune de Naveil : 10 000 euros Ht.Les accords-cadres ne comportent pas de minimum de commande.Il sera conclu un accord-cadre par membres du groupement de commande.

Lot: Prestations foncières Description : Ce lot a pour objet la réalisation de prestations foncières pour l'ensemble des membres du groupement adhérents au lot n°2. Les prestations couvertes sont les suivantes : - recherches foncières; - bornage, reconnaissance de limites, - délimitation de la propriété des personnes publiques; - division de propriété; - implantations; - dossier de copropriété; - dossier de division en volumes; - procédures d'urbanisme; - affichage des autorisations. Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Montant maximum par période de validité:Territoires vendômois : 25 000 euros Ht ;Commune de Vendôme : 20 000 euros Ht ;Commune de Saint-Ouen : 10 000 euros Ht ;Commune de Naveil : 10 000 euros Ht ;Commune de Lunay : 10 000 euros Ht.Les accords-cadres ne comportent pas de minimum de commande.Il sera conclu un accord-cadre par membres du groupement de commande.