Le marché régit par le présent cahier des clauses particulières est relatif à une mission de CSPS (coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs) nécessaire à la réalisation des travaux de réhabilitation et de performance énergétique de l’UIOSS de Loir-et-Cher. Ce marché est passé conformément aux dispositions de la loi n° 93.1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application. Les travaux envisagés relèvent de la catégorie 3 au sens de l’article R.4532-1 du code du travail.
Client
Organismes de sécurité Sociale
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/07/2026
Alloti
Non
Clôture
21/08/2026
Lien source
ae.pdf
annexe1_cctp_attestation de visite.pdf
annexe2_cctp_fiche_sst.pdf
annexe3_cctp_declaration_engagement_confidentialite.pdf
annexe4_cctp_cadre de jugement technique.odt
annexe5_cctp_dpgf.xls
annexe_ccap_aife-chorus-pro-fiche-pratique-travaux.pdf
ccap_menuiseries_lavandou.pdf
cctp_lavandou.pdf
rc-csps-uioss41-2026serv04.pdf
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