Etude préalable à l'élaboration du futur Accord de Territoire 2028-2033

Le marché a pour objet l'exécution d'une étude, avec pour finalité la mise en place d'une stratégie et d'actions sur 6 ans pour le prochain Accord de Territoire (2028-2033).

Client

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA THÉOLS

Marché

Services

Région

Centre-Val de Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

29/09/2026

Alloti

Non

Clôture

28/10/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur

DCE · Voir et télécharger les 6 documents

Télécharger l'ensemble du dossier

0cfc00be-c29b-11f1-b156-a31b26639cb4

14.17 KB

acte_engagement_étude_adt.pdf

529.84 KB

ccap_etude_prealable_adt.pdf

373.8 KB

cctp_etude_prealable_adt.pdf

992.87 KB

aws-nr-28461-rc.pdf

389.66 KB

nr28461-aapc.pdf

17.76 KB

Codes CPV

Détails de l'avis

16 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Etude de faisabilité technique, économique et juridique préalable à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective, sur le territoire de la Communauté de communes des Coëvrons (53)

Client :Communauté de Communes des Coëvrons (53)

Région :Pays de la Loire

Clôture :02/11/2026

Diagnostic territorial du bassin versant de la Drôme préalable à la programmation d'actions de résilience

Client :SYNDICAT MIXTE RIVIÈRE DRÔME

Région :Auvergne-Rhône-Alpes

Clôture :16/11/2026

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de l'étude relative à l'élaboration de la stratégie régionale agricole

Client :Conseil Régional de la Réunion

Région :Outre-Mer

Clôture :28/10/2026

Marché d’étude et assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre d’un projet de densification du site de la direction départementale des territoires (DDT) de la Haute-Saône

Client :Ministère de l'Intérieur

Région :Bourgogne-Franche-Comté

Clôture :30/10/2026

Accord-cadre à bons de commande pour confier à un prestataire spécialisé une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage stratégique et méthodologique destinée à accompagner Grand Lac dans le lancement et l'élaboration de son PLUi-HM

Client :GRAND LAC - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Région :Auvergne-Rhône-Alpes

Clôture :04/11/2026

Mission d'élaboration du programme local de l'habitat (PLH) de Terres de Montaigu, communauté d'agglomération pour la période 2028-2033

Client :Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

Région :Pays de la Loire

Clôture :26/10/2026

Mission d'accompagnement à l'élaboration du Projet de Mandat 2026-2032

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS

Région :-

Clôture :16/10/2026

Accompagnement à l’élaboration d’un Programme d’Etudes Préalables inondations

Client :SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE L'AISNE NAVIGABLE

Région :Hauts-de-France

Clôture :08/10/2026

Contrôles et Essais des réseaux d'eaux usées - Accord Cadre à Bons de Commande 2027 à 2029 - Territoire de Belle-Ile en Mer

Client :EAU DU MORBIHAN

Région :Bretagne

Clôture :04/11/2026

Contrôles et Essais des réseaux d'eaux usées - Accord Cadre à Bons de Commande 2027 à 2029 - Territoire d'Arc Sud Bretagne (en partie)

Client :EAU DU MORBIHAN

Région :Bretagne

Clôture :04/11/2026