Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les lots 1 à 7 sont des marchés ordinaires.Les lots 8 à 14 sont des marchés à tranches, passé dans les conditions des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL D'EURE-ET-LOIR
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/07/2026
Alloti
14 Lots
Clôture
15/09/2026
Lien source
périmètre 4 _ lots 4-11 v2.pdf
0cd6358e-9ff3-11f1-ab39-567217cf4cfb
2026-107_ae_lot-01.doc
2026-107_dpgf_lot-01.xlsx
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2026-111_ae_lot-05.doc
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2026-107_120_cctp.pdf
2026-107_120_planning.pdf
2026-107_120_rc.pdf
cg_aws.pdf
clauses_rgpd.pdf
clausier_cybersecurite.pdf
localisation des 7 périmètres.pdf
périmètre 1 _ lots 1-8.pdf
périmètre 2 _ lots 2-9.pdf
périmètre 3 _ lots 3-10.pdf
périmètre 5 _ lots 5-12.pdf
périmètre 6 _ lots 6-13.pdf
périmètre 7 _ lots 7-14.pdf
correspondance-mpi-1849428.pdf
mpi1849428-aapc.pdf
Lot: Volet foncier périmètre 1 Description : Volet foncier périmètre 1 Durée du marché : 8 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet foncier périmètre 2 Description : Volet foncier périmètre 2 Durée du marché : 8 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet foncier périmètre 3 Description : Volet foncier périmètre 3 Durée du marché : 8 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet foncier périmètre 4 Description : Volet foncier périmètre 4 Durée du marché : 8 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet foncier périmètre 5 Description : Volet foncier périmètre 5 Durée du marché : 8 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet foncier périmètre 6 Description : Volet foncier périmètre 6 Durée du marché : 8 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet foncier périmètre 7 Description : Volet foncier périmètre 7 Durée du marché : 8 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet environnemental périmètre 1 Description : Volet environnemental périmètre 1 Durée du marché : 15 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet environnemental périmètre 2 Description : Volet environnemental périmètre 2 Durée du marché : 15 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet environnemental périmètre 3 Description : Volet environnemental périmètre 3 Durée du marché : 15 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet environnemental périmètre 4 Description : Volet environnemental périmètre 4 Durée du marché : 15 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet environnemental périmètre 5 Description : Volet environnemental périmètre 5 Durée du marché : 15 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet environnemental périmètre 6 Description : Volet environnemental périmètre 6 Durée du marché : 15 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Volet environnemental périmètre 7 Description : Volet environnemental périmètre 7 Durée du marché : 15 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
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