Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum annuel (800 000 € HT pour le lot 1 / 150 000 € HT pour le lot 2).
Client
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/10/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
01/12/2025
Lien source
6a71de94-b568-11f0-9e26-acde48001122
25s002c - ae lot 1.docm
25s002c - bpu dqe lot 1.xlsx
25s002c - cctp lot 1.pdf
lot 1 annexe 2.1 - arrêté prefectoral.pdf
lot 1 annexe 2.2 - arrêté prefectoral extension tonnages.pdf
lot 1 annexe 3 - arrêté 2794 - pdv.pdf
lot 1 annexe 4 - protocole de sécurité chargement déchargement.pdf
25s002c - ae lot 2.docm
25s002c - bpu dqe lot 2.xlsx
25s002c - cctp lot 2 enlevement et traitement dds.pdf
lot 2 - annexe 1 - tonnages dds par site 2024.pdf
lot 2 - annexe 4 - protocole de sécurité déchetteries.pdf
25s002c - ccap.pdf
25s002c_cadre de réponse environnement, énergie, sécurité.xlsx
aws-mpi-1731416-rc.pdf
mpi1731416-aapc.pdf
Lot: Traitement des déchets végétaux Description : Traitement des déchets végétaux Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou date de notification si postérieure) au 31/12/2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: Traitement des déchets diffus spécifiques Description : Traitement des déchets diffus spécifiques Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2026 (ou date de notification si postérieure) au 31/12/2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Pour le lot 2, les candidats peuvent proposer une offre incluant une PSE facultative dans le BPU : Traitement des bouteilles de protoxyde d'azote.Pour la présentation de cette PSE, le candidat devra renseigner le prix de traitement correspondant dans son BPU et devra également transmettre dans son mémoire technique la présentation technique de la PSE.Cette PSE étant facultative, celle-ci ne sera pas prise en compte dans l'analyse des offres et sera retenue ou non au moment de l'attribution.
 Il reste 27 jours
 pour répondre à ce marché 
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