CONTROLES REGLEMENTAIRES TECHNIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX POUR LES ACTIVITES DE L'EPIC CMTV ET DE LA SPL CME - RELANCE DES LOTS N°7 ET 8

Lot: Contrôles et vérifications électriques, mécaniques, foudre, levage, portes et portails Description : Contrôles et vérifications électriques, mécaniques, foudre, levage, portes et portails Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible une fois deux ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Equipements sous pression et vérification des installations gaz Description : Equipements sous pression et vérification des installations gaz Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible une fois deux ans. Fonds Communautaires : Non