Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la fabrication et la mise en place d’une signalétique patrimoniale et touristique

Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la fabrication et la mise en place d’une signalétique patrimoniale et touristique. Accord-cadre de travaux s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande engagé selon la procédure adaptée dans le cadre des articles L 2123-1, R 2123-1 1°, L2125-1 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Groupement de commandes constitué de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA) et des communes d’Auray, Belz, Brec’h, Camors, Carnac, Crac’h, Erdeven, Étel, Hoëdic, Houat, Landaul, Landévant, La Trinité-sur-Mer, Locmariaquer, Locoal-Mendon, Plouharnel, Plumergat, Pluneret, Pluvigner, Quiberon, Sainte-Anne-d’Auray, Saint-Philibert et Saint-Pierre-Quiberon.