VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET LES LOCAUX DE TRAVAIL DE LA VILLE DE RENNES, DE RENNES METROPOLE ET DU CCAS

Lot: Installations électriques : vérifications périodiques réglementaires Description : Installations électriques : vérifications périodiques réglementaires Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue au CCAP, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, notamment pour la modification du montant maximum. Reconductions : Oui La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Moyens de levage : vérifications périodiques réglementaires Description : Moyens de levage : vérifications périodiques réglementaires Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue au CCAP, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, notamment pour la modification du montant maximum. Reconductions : Oui La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Paratonnerres : vérifications périodiques réglementaires Description : Paratonnerres : vérifications périodiques réglementaires Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue au CCAP, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, notamment pour la modification du montant maximum. Reconductions : Oui La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Ascenseurs et divers appareils d'élévation : vérifications périodiques réglementaires Description : Ascenseurs et divers appareils d'élévation : vérifications périodiques réglementaires Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue au CCAP, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, notamment pour la modification du montant maximum. Reconductions : Oui La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Chaufferies de plus de 400 kw : vérifications périodiques réglementaires Description : Chaufferies de plus de 400 kw : vérifications périodiques réglementaires Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue au CCAP, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, notamment pour la modification du montant maximum. Reconductions : Oui La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Équipements sous pression : vérifications périodiques réglementaires Description : Équipements sous pression : vérifications périodiques réglementaires Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue au CCAP, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, notamment pour la modification du montant maximum. Reconductions : Oui La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Lignes de vie : vérifications périodiques réglementaires Description : Lignes de vie : vérifications périodiques réglementaires Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue au CCAP, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, notamment pour la modification du montant maximum. Reconductions : Oui La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Chauffage et appareils de cuisson au gaz : vérifications périodiques réglementaires Description : Chauffage et appareils de cuisson au gaz : vérifications périodiques réglementaires Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Une clause de réexamen est prévue au CCAP, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, notamment pour la modification du montant maximum. Reconductions : Oui La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.