Protection sociale complémentaire des salariés

La consultation a pour objet la souscription, la mise en place, l'assurance et la gestion de régimes collectifs de protection sociale complémentaire au bénéfice des salariés de l'École, dans les conditions définies par le CCTP, le CCAP et leurs annexes.

Client

RENNES SCHOOL OF BUSINESS

Marché

Services

Région

Bretagne

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

07/09/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

09/10/2026
Marché clôturé

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur

Consultation clôturée

Les documents ne sont plus disponibles en ligne, sauf sur MARCHES-PUBLICS.com. Achetez ce DCE à l'unité, ou abonnez-vous pour un accès illimité à notre bibliothèque de plusieurs millions de DCE.

073d87a2-b5bb-11f1-9f20-567217cf4cfb
27.87 KB
01_rc_rsb.pdf
3.52 MB
02_ccap_rsb.pdf
2.67 MB
03_cctp_rsb.pdf
277.1 KB
04_annexes.pdf
309.25 KB
05_ae_lot1_prevoyance_rsb.docx
145.2 KB
05_ae_lot2_pero_rsb.docx
145.26 KB
06_mem_tech_lot2_pero_rsb.docx
134.45 KB
06_meme_tech_lot1_prevo_rsb.docx
134.45 KB
07_cadre_reponse_synthetique_rsb.xlsx
29.88 KB
08_bpu_lot1_rsb.xlsx
23.3 KB
09_bpu_lot2_rsb.xlsx
25.69 KB
10_tableau_reserves_derogations_rsb.xlsx
19.06 KB
11_questionnaire_evaluation_rgpd_rsb.pdf
436.5 KB
12_cadre_declaration_montage_intermediaire_assureur_rsb.docx
33.36 KB
correspondance-mpi-1868768.pdf
5.14 KB
mpi1868768-aapc.pdf
32.79 KB
r-ponses-questions-consultation-1.pdf
409.54 KB
Aperçu du document

Lot : Prévoyance collective obligatoire couvrant l'ensemble du personnel ; Description : La consultation a pour objet la souscription, la mise en place, l'assurance et la gestion de régimes collectifs de protection sociale complémentaire au bénéfice des salariés de l'École, dans les conditions définies par le CCTP, le CCAP et leurs annexes. Lieu d'exécution : 2, RUE ROBERT D'ARBRISSEL 35000 RENNES FRH03 - Ille-et-Vilaine Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée du marché une année, renouvelable 3 fois une année (1+1+1+1= Informations complémentaires : RC

Lot : Retraite supplémentaire sous la forme d'un plan d'épargne retraite d'entreprise obligatoire (PERO). Description : La consultation a pour objet la souscription, la mise en place, l'assurance et la gestion de régimes collectifs de protection sociale complémentaire au bénéfice des salariés de l'École, dans les conditions définies par le CCTP, le CCAP et leurs annexes. Lieu d'exécution : 2, RUE ROBERT D'ARBRISSEL 35000 RENNES FRH03 - Ille-et-Vilaine Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée du marché une année, renouvelable 3 fois une année (1+1+1+1= Informations complémentaires : RC

Détails de l'avis

Ce marché est clôturé

Appels d'offres similaires

Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire

Client :MAIRIE DE BOULOGNE SUR MER
Région :Hauts-de-France
Clôture :26/10/2026

Convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents de la ville d'Illzach

Client :Ville d'Illzach (68)
Région :Grand-Est
Clôture :12/10/2026

Marché de services relatif à une prestation d'assurance pour la protection sociale complémentaire des risques Frais de santé et prévoyance à destination des agents territoriaux. de la ville de FORBACH.

Client :Ville de Forbach (57)
Région :-
Clôture :06/11/2026

Services d'assurance prévoyance et de complémentaire santé collective pour les salariés de droit privé de la SAEM PFI

Client :POMPES FUNÈBRES INTERCOMMUNALES DE LA RÉGION GRENOBLOISE
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :29/10/2026

Prestations relatives à un contrat de régime complémentaire de frais de santé à adhésion obligatoire (type famille) pour les salariés de la SVU(effectif de 35).

Client :SVU - Société Villeurbannaise d'Urbanisme (69)
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :26/10/2026

Assurance complémentaire prévoyance

Client :SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES PORTS DU DÉTROIT
Région :Hauts-de-France
Clôture :30/10/2026

Prévoyance collective et complémentaire santé

Client :SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CHAMBLEY - MADINE
Région :Grand-Est
Clôture :09/11/2026

Prestation de services d'assurance - Prévoyance complémentaire

Client :Opac Quimper Cornouaille
Région :-
Clôture :19/10/2026

Définition du porteur de risque pour la couverture des régimes complémentaires de prévoyance des salariés de La Fondation Bon Sauveur de la Manche à compter du 1er janvier 2027 (Assureur)

Client :FONDATION BON SAUVEUR DE LA MANCHE
Région :-
Clôture :20/10/2026

CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA MISE EN OEUVRE D’UNE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (LOT 1) ET D’UNE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE (LOT 2)

Client :Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :05/11/2026