Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) Fût de déchets élimination de déchets toxiques Centre Hospitalier Régional et Universitaire (CHRU)
GHT BO - Prise en charge des déchets à risques chimiques et toxiques (DRCT)
Client
CHRU BREST
Marché
Services
Région
Bretagne
Procédure
Appel d'offres
Publié le
29/10/2026
Alloti
Non
Clôture
09/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-105382 du 29/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
29
Annonce n°
26-105382
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
GHT BO - Prise en charge des déchets à risques chimiques et toxiques (DRCT)
Description
:
GHT BO - Prise en charge des déchets à risques chimiques et toxiques (DRCT)
Identifiant de la procédure
:
f3b383a0-fb8f-48c3-8ad3-0809e4a09bdf
Identifiant interne
:
2026DAL0091
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90523000
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôpital Morvan - 2 avenue Foch
Ville
:
Brest
Code postal
:
29200
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôpital Morvan - 2 avenue Foch
Ville
:
Landerneau
Code postal
:
29800
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôpital Morvan - 2 avenue Foch
Ville
:
Morlaix
Code postal
:
29600
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
650,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
GHT BO - Prise en charge des déchets à risques chimiques et toxiques (DRCT)
Description
:
GHT BO - Prise en charge des déchets à risques chimiques et toxiques (DRCT)
Identifiant interne
:
2026DAL0091
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90523000
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Brest
Code postal
:
29200
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
650,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3094257?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3094257?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rennes (TA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rennes (TA)
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Numéro d’enregistrement
:
20002305900013
Adresse postale
:
2 avenue Foch
Ville
:
Brest
Code postal
:
29200
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Nicolas BESNAULT
Adresse électronique
:
cellule.marches@chu-brest.fr
Téléphone
:
+33298223355
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Rennes (TA)
Numéro d’enregistrement
:
17350005900014
Adresse postale
:
Hôtel de Bizien - 3 contour de la motte
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Greffe du tribunal
Adresse électronique
:
greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone
:
+33 2 23 21 28 28
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b5d915b0-a3f6-4774-8fef-9352edf9025f
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
29/10/2026
à 14:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
34 jours
pour répondre à ce marché