Le marché concerne les prestations d’assurance « Dommages aux biens », les frais supplémentaires d’exploitation et les pertes de recettes consécutives de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, de la Ville de Sens et du CCAS de la Ville de Sens, membres du groupement de commande dont la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais est le coordonnateur.
Client
Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
07/04/2025
Alloti
Non
Clôture
05/05/2025 Marché clôturé
Lien source
00-rc-a01-25.pdf
00_rc_a01-25.pdf
01_acte d'engagement_a01-25.docx
02_cca_a01-25.pdf
02a_masque facture cags_a01-25.pdf
02b_masque facture ville_a01-25.pdf
02c_masque facture ccas_a01-25.pdf
03_cctp_a01-25.pdf
prime cags du 1er janv. au 31 août 2025.pdf
prime cags du 1er sept au 31 déc. 2024.pdf
prime ccas du 1er janv au 31 août 2025.pdf
prime ccas du 1er sept au 31 déc. 2024.pdf
prime commune de sens du 1er janv au 31 août 2025.pdf
prime commune de sens du 1er sept au 31 dec 2024.pdf
stat cags au 31 décembre 2023.pdf
stat du 1er janvier au 15 décembre 2023.pdf
statistiques du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2019.pdf
stat ccas au 31 décembre 2023.pdf
stat du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2023.pdf
sinistralite annee 2024_a01-25.pdf
stat du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2023.pdf
stat ville au 31 décembre 2023.pdf
statistiques du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2019.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des blocs autonomes d'éclairage de sécu dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des extincteurs et robinets d'incendie dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des systèmes de désenfumage dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance, renouvellement des ascenseurs et monte-charge dans les erp.pdf
acte d'engagement pour maintenance et renouvellement du système d'incendie dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications pédiodiques des installations électriques dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques de la légionnelle dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques des installations de gaz dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques des transformateurs dans les erp.pdf
annexe cags arrêté - usine incineration 2012-.pdf
annexe cags arrêté icpe pour la plate forme compostage.pdf
annexe cags arrêté usine incineration 1987-.pdf
annexe cags arrêté usine incineration 2005-.pdf
annexe cags convention de raccordement avec sncf-.pdf
annexe cags dechet vauguill..pdf
annexe cags dechet. des sablons-.pdf
assainissement et ouvrage d'eau inventaire.pdf
drone dji phantom 4 pro v2.pdf
drone anafi pro.pdf
assainissement inventaire.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des blocs autonomes d'éclairage de sécu dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des extincteurs et robinets d'incendie dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des systèmes de désenfumage dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance, renouvellement des ascenseurs et monte-charge dans les erp.pdf
acte d'engagement pour maintenance et renouvellement du système d'incendie dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications pédiodiques des installations électriques dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques de la légionnelle dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques des installations de gaz dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques des transformateurs dans les erp.pdf
2023_pv vp salle r breton sens.pdf
pv bibliothèque sens 2022.pdf
pv hotel de ville.pdf
pv hôtel des impots.pdf
pv musee municipal.pdf
pv marché couvert sens 2021.pdf
pv rest. scol. m. courtis 2020.pdf
pv restaurant scolaire p. bert.pdf
pv vp 2023 theatre.pdf
pv cantine tarbé 2021.pdf
pv_salle des fetes_ 2023.pdf
coupe type ponton flottant.pdf
décompte général des travaux du ponton flottant.pdf
ponton flottant 12x2.50 2 gaines.pdf
profil composite 22x145 hansen du ponton flottant.pdf
03e_liste des biens_a01-25.pdf
03f_activites du ccas_a01-25.pdf
03g_fiche technique bornes_pse2_a01-25.pdf
a01-25_pse1_rapport d'evaluation et de prevention.pdf
a01-25_pse1_rapport verif instal elec.pdf
annexe cags arrêté usine incineration 1987-.pdf
annexe cags arrêté usine incineration 2005-.pdf
fiche_renseignements_incinerateur_sens.docx_-_google docs.pdf
rapport de verification-certificat q18.pdf
04_attestation honneur agglo.pdf
05_dc1_a01-25.doc
06_dc2_a01-25.doc
07_dume_a01-25.pdf
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Andernos les Bains
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
15/06/2026
CLIENT:
VILLE DE BONNEVAL
REGION:
Centre-Val de Loire
CLÔTURE:
25/06/2026
CLIENT:
Régie autonome du MIN Bordeaux Brienne
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
12/06/2026
CLIENT:
THIONVILLE FENSCH AGGLOMÉRATION
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
22/05/2026
CLIENT:
RENNES MÉTROPOLE
REGION:
Bretagne
CLÔTURE:
02/06/2026
CLIENT:
SFTRF
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
04/06/2026
CLIENT:
COMMUNE DE HOURTIN
REGION:
CLÔTURE:
20/05/2026
CLIENT:
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
REGION:
CLÔTURE:
20/05/2026
CLIENT:
Ministère de l'Intérieur
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
02/06/2026
CLIENT:
Néolia (25)
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
29/05/2026