Location longue durée de véhicules et prestations associées pour le GHT Nord Franche-Comté

Lot: LLD de véhicules particuliers Description : LLD de véhicules particuliers Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des livraisons complémentaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/12/2026, ou date de notification si postérieure.Après la commande initiale émise, toute nouvelle demande de LLD sera autorisée dans les 2 premières années du marché. La durée d'exécution des contrats de location pourra aller au-delà de la durée de 4 ans du marché, sans toutefois excéder 5 ans.Uniquement pour le lot1, les candidats peuvent présenter, en complément, une variante portant sur la mise à disposition de véhicules d'occasion.La présentation d'une offre de base conforme est obligatoire. Dans le cadre de la variante, le candidat devra refaire une proposition complète en incluant au minimum 5 véhicules d'occasion et le complément en véhicules neufs.

Lot: LLD de véhicules utilitaires légers et ses aménagements Description : LLD de véhicules utilitaires légers et ses aménagements Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des livraisons complémentaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/12/2026, ou date de notification si postérieure.Après la commande initiale émise, toute nouvelle demande de LLD sera autorisée dans les 2 premières années du marché. La durée d'exécution des contrats de location pourra aller au-delà de la durée de 4 ans du marché, sans toutefois excéder 5 ans.