Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Departement du Territoire de Belfort - Lot n 4 : Jeux et jouets d'exterieurs dits de loisirs
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Client
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
08/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
09/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 4 documents
Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-96872 du 07/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
90, 25, 68, 70
Annonce n°
26-96872
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Description
:
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Identifiant de la procédure
:
bb78559b-5dbc-4eb3-bb89-a4efbe00042f
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37524000
Jeux
2.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Description
:
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Identifiant interne
:
20260138
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37524000
Jeux
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
2
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant du devis masqué
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) ; Sous-critère 2 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux proposés sur catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
18
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère environnemental Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement
:
22900001300040
Ville
:
Belfort
Code postal
:
90000
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone
:
0384909037
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement
:
17250005000015
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
0c382a25-f5b9-41f0-acd4-e34666d87f6c
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
07/10/2026
à 11:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026
29 jours
pour répondre à ce marché