L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND BELFORT
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
21/01/2026
Lien source
Lot: Transit, transport et tri de la collecte des emballages, des films transparents, des bâches et des cartons Description : Transit, transport et tri de la collecte des emballages, des films transparents, des bâches et des cartons Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Chargement et transport du verre Description : Chargement et transport du verre Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Collecte de cartons spécifiques en porte à porte Description : Collecte de cartons spécifiques en porte à porte Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transport et traitement des déchets sans filière de recyclage Description : Transport et traitement des déchets sans filière de recyclage Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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