L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Client
VILLE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/12/2025
Alloti
10 Lots
Clôture
06/01/2026
Lien source
198d0a40-d38f-11f0-8413-acde48001122
ae.docx
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cadre_memoire_technique_lots_6_7_8.doc
ccap.pdf
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01645eec-d398-11f0-b366-acde48001122
Lot: Réception et traitement des déchets divers Description : Réception et traitement des déchets divers Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Réception et traitement des déchets végétaux Description : Réception et traitement des déchets végétaux Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Collecte et traitement des déchets de balayeuses Description : Collecte et traitement des déchets de balayeuses Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Réception et traitement des déchets inertes Description : Réception et traitement des déchets inertes Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Réception et traitement des déchets bois manufacturés Description : Réception et traitement des déchets bois manufacturés Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Réception, traitement et valorisation déchets cartons Description : Réception, traitement et valorisation déchets cartons Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Réception, traitement et valorisation de divers métaux et ferraille Description : Réception, traitement et valorisation de divers métaux (ferrailles, aluminium) Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Collecte, traitement et valorisation des batteries au plomb usagées Description : Collecte, traitement et valorisation des batteries au plomb usagées Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Collecte et traitement des déchets papiers Description : Collecte et traitement des déchets papiers Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Collecte et traitement des bouteilles de gaz ou assimilées (cartouches de protoxydes d'azote, bouteille de butane et propane) Description : Collecte et traitement des bouteilles de gaz ou assimilées (cartouches de protoxydes d'azote, bouteille de butane et propane) Durée à compter du 14/02/26 et jusqu'au 13/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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