Contrôles et maintenances des équipements sportifs et aires de jeux

Client

Communauté de communes Jura nord

Marché

-

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

24/11/2025

Alloti

Non

Clôture

15/12/2025 Moins de 5 jours

Lien source

Détails de l'avis
: Communauté de communes Jura nord - 1 Chemin du Tissage 39700 Dampierre.
: Contr�les et maintenances des équipements sportifs et aires de jeux.
: cf. rÃ?glement de la consultation.
: cf. rÃ?glement de la consultation.
: cf. rÃ?glement de la consultation.
: 15 décembre 2025 à 12h00.
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_3fT6ro4MAj
: cf. rÃ?glement de la consultation.
: La durée du marché est de 12 mois.
Pour l’ensemble des lots, la durée d'exécution commence à courir à compter de sa notification.
Reconduction :
Le présent marché comprend trois reconductions tacites d’une durée d’un an.
A l'issue de l’échéance du marché, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure.
Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
: cf. rÃ?glement de la consultation.
Mots-clés

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