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Accompagnement à la révision générale du PLUi du Val d'Amour

Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la communauté de communes du Val d’Amour (CCVA) à la révision de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) sur les 24 communes composant son territoire

Client

Communauté de Communes du Val D'Amour

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

-

Publié le

12/07/2025

Alloti

Non

Clôture

12/09/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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