Travaux d'aménagements de voirie et réseaux d'eau pluviale, Rue du Chemin Neuf

Client

Commune d Oiselay Et Grachaux

Marché

Travaux

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/10/2026

Alloti

Non

Clôture

05/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
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4.98 MB
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3.41 MB
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8.72 MB
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Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ



I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Commune d Oiselay Et Grachaux
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21700393800016
Code Postal : 70700
Ville : Oiselay-Et-Grachaux
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1185721
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Cuenot Christelle
email : mairie@oiselay-et-grachaux.fr
Tél : +33 384324067


Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 05 Novembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Travaux d'aménagements de voirie et réseaux d'eau pluviale, Rue du Chemin Neuf
CPV - Objet principal : 45233000.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux réseaux divers
Lieu principal d'exécution du marché : rue du Chemin Neuf - 70700 OISELAY-ET-GRACHAUX
Durée du marché (en mois) : 3
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 05 Octobre 2026



24 jours

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