MARCHES-PUBLICS.com
Communauté de communes Loue-Lison assainissement non collectif contrôle

Réalisation des contrôles des installations d’assainissement non-collectif - CC Loue Lison

Client

CC Loue Lison

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

-

Publié le

23/09/2026

Alloti

Non

Clôture

29/10/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
Télécharger l'ensemble du dossier
rc-march-c3-a9-spanc-vf.pdf
530.72 KB
cctp-march-c3-a9-spanc-vf.pdf
628.96 KB
ae-march-c3-a9-spanc-vf.pdf
684.26 KB
annonce-20legale-mapa-20spanc-ccll.docx
20.41 KB
bpu-march-c3-a9-spanc-vf.pdf
295.35 KB
ccap-march-c3-a9-spanc-vf.pdf
376.57 KB
reglement-20spanc-20ccll2023-20approuv-c3-a9-20pref.pdf
729.41 KB
Aperçu du document

Il n'y a pas de code CPV pour cet appel d'offre

Détails de l'avis

L'avis n'a pas encore été publié,

18 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Réalisation de contrôles - Assainissement non collectif

Client :CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE
Région :Bretagne
Clôture :12/10/2026

Prestation de contrôle du service d'assainissement non collectif (SPANC)

Client :Communauté de communes Médullienne
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :29/10/2026

Entretien des installations d'assainissement non collectif-vidange des fosses et micro-stations

Client :CA DE BELFORT
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :30/10/2026

Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations

Client :COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND BELFORT
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :30/10/2026

Travaux de réhabilitation d'installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de Communes des Sablons

Client :Communauté de Communes des Sablons (60)
Région :-
Clôture :03/11/2026

DSP Eau potable / Assainissement collectif et non collectif / Eaux pluviales

Client :Commune de Pusignan
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :10/11/2026

Études et conceptions de filières préalables aux travaux de réhabilitation de l'assainissement non collectif des particuliers

Client :Communauté de Communes des Sablons (60)
Région :-
Clôture :15/10/2026

Relance de l'appel d'offre pour prestations de service portant sur l'entretien des ouvrages d'installation d'assainissement non collectif suite à procédure infructueuse

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ARBOIS POLIGNY SALINS COEUR DU JURA
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :30/10/2026

Marché pour l'entretien (vidange) des ouvrages d'assainissement non collectif établis sur le territoire du SICED Bresse Nord

Client :SICED BRESSE NORD
Région :-
Clôture :30/10/2026

Réalisation de contrôles préalables à la réception des travaux de création ou de réhabilitation des réseaux d’assainissement

Client :Etablissement public d'aménagement de Sénart
Région :Île-de-France
Clôture :27/10/2026