Entretien des espaces verts et naturels de PMA
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 4 et 5 sont réservés.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'entretien des espaces verts et de natures de Pays de Montbéliard Agglomération.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Client
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/06/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
01/08/2025 Marché clôturé
Lien source
61ce6008-5a02-11f0-9f9c-4aecddb86d12
lot 1 bpu espaces a vivre.pdf
lot 1 bpu espaces a vivre.xlsx
lot 1 cctp espaces a vivre.pdf
lot 1 dqe esapces a vivre.xlsx
lot 1 dqe espaces a vivre.pdf
bpu dqe lot 2.xls
lot 2 bpu espaces nature.pdf
lot 2 bpu espaces nature.xlsx
lot 2 cctp espaces nature.pdf
lot 2 dqe espaces nature.pdf
lot 2 dqe espaces nature.xlsx
lot 3 bpu patrimoine arbore.pdf
lot 3 bpu patrimoine arbore.xlsx
lot 3 cctp partimoine arbore.pdf
lot 3 dqe patrimoine arbore.pdf
lot 3 dqe patrimoine arbore.xlsx
lot 4 bpu collecte dechets.pdf
lot 4 bpu collecte dechets.xlsx
lot 4 cctp collecte dechets.pdf
lot 4 dqe collecte dechets.pdf
lot 4 dqe collecte dechets.xlsx
lot 5 bpu technoland ii.pdf
lot 5 bpu technoland ii.xlsx
lot 5 cctp espaces verts technoland ii.pdf
lot 5 dqe technoland ii.pdf
lot 5 dqe technoland ii.xlsx
lot 6 bpu maintenance jeux.pdf
lot 6 bpu maintenance jeux.xlsx
lot 6 cctp maintenance jeux.pdf
lot 6 dqe maintenance jeux.pdf
lot 6 dqe maintenance jeux.xlsx
acted_engagement-14.docx
acted_engagement-14.pdf
annexe barème valeur arbre.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres-16.pdf
protocole acces plans tous lots.pdf
aws-mpi-1673773-rc.pdf
mpi1673773-aapc.pdf
5468b4f0-611d-11f0-9baf-4aecddb86d12
correspondance-mpi-1673773.pdf
protocole-acces-plans-tous-lots.pdf
Lot: Entretien des Espaces verts à vivre Description : Entretien des Espaces verts à vivre Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Entretien des espaces nature Description : Entretien des espaces nature Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Entretien du patrimoine arboré Description : Entretien du patrimoine arboré Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Collecte des déchets (lot réservé) Description : Collecte des déchets (lot réservé) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Entretien des espaces verts de Technoland II (lot réservé) Description : Entretien des espaces verts de Technoland II (lot réservé) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Maintenance des aires de jeux Description : Maintenance des aires de jeux Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Ce marché est clôturé
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