Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 - Relance

Client

Région Bourgogne-Franche-Comté

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Appel d'offres

Publié le

27/10/2026

Alloti

Non

Clôture

17/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
1.rc-amo-suivi-financier-daq-2026-2030-relance.pdf
461.84 KB
1.rc amo suivi financier daq 2026-2030_relance.pdf
461.84 KB
10.dc4_amo suivi financier daq 2026-2030_relance.docx
141.13 KB
2.acte d'engagement_amo suivi financier daq 2026-2030_relance.doc
166 KB
3.ccap amo suivi financier daq 2026-2030_relance.pdf
322.85 KB
4.0.cctp amo suivi financier daq 2026-2030_relance.pdf
3.97 MB
4.1.annexe 1_aac daq 2026 2030.pdf
608.96 KB
4.2.annexe 2_ deliberation du daq 26_30.pdf
494.63 KB
4.3.annexe 3_ modele de convention d'habilitation.pdf
933.65 KB
4.4.annexe 4_grille financière de l'habilitation 26_30.pdf
33.7 KB
4.5.annexe 5_cadre financier et principes de compensation.pdf
749.51 KB
4.6.annexe 6_ liste groupements_daq2630.pdf
21.35 KB
4.7.annexe 7_carte de découpage du territoire.pdf
1.73 MB
5.dpgf_amo suivi financier daq 2026-2030_relance.xlsx
14.71 KB
6.bpu_amo suivi financier daq 2026-2030_relance.xlsx
11.17 KB
7.dqe_amo suivi financier daq 2026-2030_relance.xlsx
11.77 KB
8.annexe_candidature_amo suivi financier daq 2026-2030_relance.doc
33.5 KB
9.1.dc1_amo suivi financier daq 2026-2030_relance.doc
125.5 KB
9.2.dc2_amo suivi financier daq 2026-2030_relance.doc
173 KB
dc1 notice.pdf
68.44 KB
dc2 notice.pdf
104.73 KB
dc4 notice.pdf
360.68 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-104912 du 28/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25, 21, 58, 71, 89, 39, 70, 90
Annonce n° 26-104912
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005372600028
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25, 21, 58, 71, 89, 39, 70, 90
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-06S14-004
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Alexis TONOT
Adresse mail du contact : alexis.tonot@bourgognefranchecomte.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 380443634
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Sans objet.
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Annexe à candidature répertoriant les prestations similaires.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 17/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 - Relance
Code CPV principal - Descripteur principal : 79400000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi financier du Dispositif Amont de la Qualification 2026-2030 - Relance
Lieu principal d'exécution du marché : 21,58,71,89,25,39,70,90
Durée du marché (en mois) : 60
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Procédure adaptée passée après une déclaration sans suite pour motif d’intérêt général, en date du 23/10/2026, afin de redéfinir le besoin. Lieu d'exécution : Bourgogne-Franche-Comté. Les critères de jugement des offres sont inscrits dans le Règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2026

12 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

MISSION DE GRAPHISME ET D'ILLUSTRATION POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION ET LE SUIVI D'INTEGRATION DU VISUEL ET DU GRAPHISME GENERAL DU DISPOSITIF ITINERANT "PULSE"

Client :CAP SCIENCES
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :17/11/2026

Assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique et financière pour l'audit et le renouvellement des contrats d'eau potable et d'assainissement collectif

Client :TOURS MÉTROPOLE VAL DE LOIRE
Région :Centre-Val de Loire
Clôture :09/11/2026

Mission de coordination technique et administrative de la mise en oeuvre du projet Caribbean Cybersecurity Incident Response Community (C-CIRC), comprenant notamment la coordination et l'animation du partenariat, le suivi administratif et financier du projet, le pilotage de la trésorerie, l'appui à la passation des mises en concurrence et la coordination de la communication.

Client :ACCYB - Agence Caribéenne pour la Cybersécurité (971)
Région :Outre-Mer
Clôture :30/10/2026

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage juridique et financière dans le cadre du projet d'aménagement "Campus Beaulieu via Silva" pour CentraleSupélec

Client :Centrale SUPELEC
Région :Bretagne
Clôture :10/11/2026

Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant pour la Chambre Interdépartementale d'Agriculture Nord-Pas-de-Calais pour les exercices allant de 2026 à 2030 inclus.

Client :Chambre d'Agriculture du NPDC
Région :Hauts-de-France
Clôture :13/11/2026

Mission d’assistance à maîtrise d'ouvrage pour la relance de la DSP du centre équestre de Dinard

Client :COMMUNE DE DINARD
Région :Bretagne
Clôture :30/10/2026

MISSION D’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE : OPPORTUNITÉ DE RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE 2027-2037

Client :Commune de Toury
Région :Hauts-de-France
Clôture :02/11/2026

Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'accompagnement de la direction du conservatoire sur la démarche d'élaboration du projet d'établissement 2027-2033

Client :COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN
Région :Normandie
Clôture :04/11/2026

ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA DEFINITION DU PARCOURS MUSÉOGRAPHIQUE ET SCÉNOGRAPHIQUE PERMANENT DU CHÂTEAU ROYAL DE COLLIOURE (66) - RELANCE

Client :CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Région :Occitanie
Clôture :20/11/2026

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre des travaux de la Conférence Intercommunale du Logement

Client :CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
Région :Île-de-France
Clôture :05/11/2026