Abattage, façonnage et débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie feuillus dans les départements de la Bourgogne (Côte d’Or, Saône-et-Loire).

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Côte d’Or, Saône-et-Loire). L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version G – Mars 2026 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.