Abattage et débardage de bois majoritairement résineux dans les départements du Jura et du Doubs, de la région Bourgogne-Franche-Comté

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières mécanisées. Les prestations principales sont l’abattage et le débardage de bois résineux dans les départements du Jura et du Doubs. L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version G – Mars 2026 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.