L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
SYNDICAT MIXTE DE BESANÇON ET DE SA RÉGION POUR LE TRAITEMENT DES DÉCHETS
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/06/2025
Alloti
21 Lots
Clôture
04/09/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: traitement du bois Description : traitement du bois Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des gravats et des inertes Description : traitement des gravats et des inertes Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des papiers/ cartons en bennes Description : traitement des papiers/ cartons en bennes Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des encombrants valorisables à l'ITM (Installation de Tri Massification) du SYBERT Description : traitement des encombrants valorisables à l'ITM (Installation de Tri Massification) du SYBERT Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des encombrants valorisables énergie à l'UVE (Unité de Valorisation Energétique des déchets) du SYBERT Description : traitement des encombrants valorisables énergie à l'UVE (Unité de Valorisation Energétique des déchets) du SYBERT Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des déchets à base d'amiante liée Description : traitement des déchets à base d'amiante liée Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - hors REP Description : traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - hors REP Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement de l'huile végétale (huile de friture) Description : traitement de l'huile végétale (huile de friture) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement de l'huile minérale (huile de vidange) Description : traitement de l'huile minérale (huile de vidange) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des batteries Description : traitement des batteries Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: broyage des végétaux (déchets verts) sur les plateformes de stockage Description : broyage des végétaux (déchets verts) sur les plateformes de stockage Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) (gestion en bennes) Description : traitement des végétaux (déchets verts) (gestion en bennes) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'AMANCEY Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'AMANCEY Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THISE-CHALEZEULE Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THISE-CHALEZEULE Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'ARC ET SENANS Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'ARC ET SENANS Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'EPEUGNEY Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site d'EPEUGNEY Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de LAVANS-QUINGEY Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de LAVANS-QUINGEY Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de PLACEY-NOIRONTE Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de PLACEY-NOIRONTE Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de SAINT VIT Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de SAINT VIT Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THORAISE Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de THORAISE Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de Besançon-TILLEROYES. Description : traitement des végétaux (déchets verts) issus de broyage : site de Besançon-TILLEROYES Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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