Marché d’exploitation des installations collectives de chauffage

Client

Commune d'Auxonne

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Appel d'offres

Publié le

07/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

09/11/2026

Site de dématérialisation

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annexe_1_au_ccp_liste_du_matériel.pdf
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840.3 KB
annexe_3_au_ccp_détail_prestations_p3.pdf
315 KB
annexe_5_au_ccp_températures.pdf
315.67 KB
ccp.pdf
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questions-reponses.pdf
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rc-chauffage.pdf
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Aperçu du document

Détails de l'avis

Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-96736 du 07/10/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-96736

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Auxonne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché d’exploitation des installations collectives de chauffage
Description : Marché d’exploitation des installations collectives de chauffage
Identifiant de la procédure : 8528373c-631e-43ce-801c-7fd5b97b5670
Identifiant interne : AuxonneChauffage2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place d'Armes 2 place d'Armes
Ville : AUXONNE
Code postal : 21130
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché d’exploitation des installations collectives de chauffage
Description : Marché d’exploitation des installations collectives de chauffage
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place d'Armes 2 place d'Armes
Ville : AUXONNE
Code postal : 21130
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695154?orgAcronyme=a4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695154?orgAcronyme=a4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 08:30
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune d'Auxonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune d'Auxonne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune d'Auxonne
Organisation qui traite les offres : Commune d'Auxonne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Auxonne
Numéro d’enregistrement : 21210038200010
Adresse postale : 2 Place d'Armes
Ville : AUXONNE
Code postal : 21130
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Ville d'Auxonne
Adresse électronique : marches.publics@mairie-auxonne.fr
Téléphone : +33 380604460
Adresse internet : https://www.auxonne.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 686352-2026
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : erreur de DLRO dans l'avis de publicité initial
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : La Date Limite de Remise des Offres (DLRO) est fixée au 09/11/2026 à 8h30
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d35dabd1-b20e-4193-b7f6-b0ee11915aa6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 08:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026

29 jours

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