Les prestations sont réglées par des prix unitaires actualisables.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Client
COMMUNE DES ALLUES
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/06/2025
Alloti
Non
Clôture
04/07/2025 Marché clôturé
Lien source
305f56ca-45cc-11f0-8d27-a860b637a2f5
acted_engagement (34).docx
bpu-dqe parc olympique .xlsx
ccap.docx (4).pdf
cctp parc olympique ind a.pdf
dc2-2019.doc
fo010_p_01_01_10_acte special de soustraitance_dc4.doc
fo011_p_01_01_11_attestation de non interdiction.docx
fo144_p_01_01_18_dc1-2019.doc
fo146_p_11_09_declaration_relative_a_liste_nominative_.doc
flyer_information_chorus.pdf
parc olympique - plan de phasage.pdf
parc olympique - plan poste provisoire.pdf
rc.docx (5).pdf
trame mémoire technique poste hta po.docx
_notice_ poste_hta_po.docx.pdf
aws-mpi-1660862-rc.pdf
mpi1660862-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
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