Accord-cadre pour le développement de fonctions complémentaires, la maintenance et l'hébergement de l'outil foncier informatique et cartographique « MCMA »

27/07/26 à 15h33 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Les échanges sur ce marché ne doivent passer que par cette plateforme pour que tous les candidats soient informés. Très cordialement,

29/07/26 à 12h02 : Message aux entreprises : Bonjour, Comme évoqué précédemment, voici les principaux éléments caractérisant l’architecture technique de MCMA : ·         Langages : php 8.2, Typescript, less, html/css et PLpgSQL ·         Frameworks : Symfony, angular 9 ·         Composants SIG : mapserver 8 ·         Bases de données : postgresql 15, postgis 3 ·         Infrastructure d'hébergement : VM debian 12, 4 vCPU, 15Go ram, apache2, mod-php, sftp ·         Outils de gestion de versions : git ·         Outils de déploiement : gitlab-ci, ansible ·         L'authentification est gérée via une base de donnée openldap locale. L'authentification applicative est effectuée par le mod authnz ldap de Apache ·         Hébergement web via OVH Bien cordialement,

29/07/26 à 12h01 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour ces questions, voici les éléments de réponse réunis : Architecture technique : ·         Langages : php 8.2, Typescript, less, html/css et PLpgSQL ·         Frameworks : Symfony, angular 9 ·         Composants SIG : mapserver 8 ·         Bases de données : postgresql 15, postgis 3 ·         Infrastructure d'hébergement : VM debian 12, 4 vCPU, 15Go ram, apache2, mod-php, sftp ·         Outils de gestion de versions : git ·         Outils de déploiement : gitlab-ci, ansible ·         L'authentification est gérée via une base de donnée openldap locale. L'authentification applicative est effectuée par le mod authnz ldap de Apache ·         Hébergement web via OVH Réversibilité : Une période d'environ 15 jours est prévue avant le début prévisionnel du marché le 06/10/26. Cette période permettra d'assurer les opérations nécessaires à la continuité du service. Les modalités précises de transfert des connaissances et des éléments techniques seront arrêtées avec le titulaire sortant dans le respect des stipulations contractuelles applicables. Déploiement données : Les données sont déployées par les administrateurs EPFL de chaque MCMA via les bases de données postgres transferées via un site php. Serveurs de production : A ce jour chaque EPFL dispose d’un serveur de production et d’un serveur de pré production pour tester les bases de données avant mise en ligne et les nouvelles versions de MCMA. De plus un serveur est partagé par l’ensemble des membres du groupement pour  assurer le développement et la première recette des nouvelles versions de MCMA. Hébergement : L’hébergement est effectué par OVH et la sécurisation est assurée par l’ensemble des procédures d’OVH et  via le système d’exploitation et les progiciels cités précédemment et exploités par le prestataire. Le descriptif des serveurs indiqué dans le DPGF fait référence aux caractéristique de chaque serveur. Maintenance : Au cours des 4 dernières années de marché, 70 tickets ont été remontés au prestataire dont 44 qui constituaient des anomalies majeures ou bloquantes. Ce volume constaté de présume pas des tickets qui pourraient être remontés dans les prochaines années de marché. Bien Cordialement,

28/07/26 à 17h30 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Les éléments relatifs à l'architecture technique actuelle sont en cours de collecte auprès du titulaire sortant. Ils seront communiqués à l'ensemble des candidats, par le biais d'une réponse publiée sur le profil acheteur, afin de garantir une parfaite égalité de traitement. Nous espérons pouvoir les fournir rapidement et nous nous tenons à votre disposition pour toute précision complémentaire, Bien cordialement,

28/07/26 à 13h54 : Modification du DCE : S-PF-76655 : Accord-cadre pour le développement de fonctions complémentaires, la maintenance et l’hébergement de l’outil foncier informatique et cartographique « MCMA »Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

28/07/26 à 13h50 : Message aux entreprises : Réponse Au cours des 4 dernières années de marché, 70 tickets ont été remontés au prestataire dont 44 qui constituaient des anomalies majeures ou bloquantes. Ce volume constaté de présume pas des tickets qui pourraient être remontés dans les prochaines années de marché. Bien Cordialement,

28/07/26 à 11h38 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Les éléments relatifs à l'architecture technique actuelle sont en cours de collecte auprès du titulaire sortant. Ils seront communiqués à l'ensemble des candidats, par le biais d'un modificatif du DCE et d'une réponse publiée sur le profil acheteur, afin de garantir une parfaite égalité de traitement. Nous espérons pouvoir les fournir rapidement et nous nous tenons à votre disposition pour toute précision complémentaire, Bien cordialement,

28/07/26 à 11h26 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Les éléments relatifs à l'architecture technique actuelle sont en cours de collecte auprès du titulaire sortant. Ils seront communiqués à l'ensemble des candidats, par le biais d'un modificatif du DCE et d'une réponse publiée sur le profil acheteur, afin de garantir une parfaite égalité de traitement. Nous espérons pouvoir les fournir rapidement et nous nous tenons à votre disposition pour toute précision complémentaire, Bien cordialement,

28/07/26 à 11h26 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Les éléments relatifs à l'architecture technique actuelle sont en cours de collecte auprès du titulaire sortant. Ils seront communiqués à l'ensemble des candidats, par le biais d'un modificatif du DCE et d'une réponse publiée sur le profil acheteur, afin de garantir une parfaite égalité de traitement. Nous espérons pouvoir les fournir rapidement et nous nous tenons à votre disposition pour toute précision complémentaire, Bien cordialement,

28/07/26 à 11h25 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Conformément au principe de liberté d'accès à la commande publique, tout opérateur économique remplissant les conditions de participation peut présenter une offre. L'ensemble des informations techniques utiles à l'élaboration des offres sera communiqué à tous les opérateurs économiques par l'intermédiaire du profil acheteur afin de garantir l'égalité de traitement des candidats. Nous espérons pouvoir les fournir rapidement et nous nous tenons à votre disposition pour toute précision complémentaire, Bien cordialement,

28/07/26 à 11h24 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Les informations relatives à l'architecture technique de la solution sont en cours de recensement auprès du titulaire actuel. Elles seront communiquées à l'ensemble des candidats via le profil acheteur dès qu'elles seront disponibles. Nous espérons pouvoir les fournir rapidement et nous nous tenons à votre disposition pour toute précision complémentaire, Bien cordialement,

28/07/26 à 11h23 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Une période d'environ 15 jours est prévue avant le début prévisionnel du marché le 06/10/26. Cette période permettra d'assurer les opérations nécessaires à la continuité du service. Les modalités précises de transfert des connaissances et des éléments techniques seront arrêtées avec le titulaire sortant dans le respect des stipulations contractuelles applicables. Nous nous tenons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Cordialement.

28/07/26 à 11h22 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Le DCE a été modifié en conséquence. Le CCP est modifié à l’article 20. Pénalités et primes, auquel est ajoutée la disposition suivante, afin d’encadrer le montant des pénalités applicables à chaque bon de commande : « Le montant cumulé des pénalités appliquées au titre d'un même bon de commande ne pourra excéder 10 % de son montant HT. » Nous restons à votre disposition pour toute question complémentaire. Bien cordialement.

28/07/26 à 11h22 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Le DCE a été modifié en conséquence. Le CCP est modifié à l'article 25.1. Développement de fonctions complémentaires, désormais rédigé comme suit afin de préciser les modalités de vérification de la conformité des développements complémentaires ainsi que la procédure applicable en cas de non-validation de la prestation : « À l'issue du délai contractuel de livraison du développement complémentaire fixé dans le devis, l'assistant à maîtrise d'ouvrage procède aux opérations de vérification et notifie au titulaire sa décision de validation ou de non-validation de la prestation. La validation est appréciée au regard des spécifications figurant dans le bon de commande et, le cas échéant, dans le devis validé par le pouvoir adjudicateur. En cas de non-validation, la décision est notifiée par écrit au titulaire. Cette notification précise les non-conformités ou anomalies constatées. Le titulaire peut présenter ses observations sur les non-conformités notifiées avant l'expiration du délai supplémentaire qui lui est accordé. Le titulaire disposera de 2 à 5 jours ouvrés supplémentaires (selon le degré de complexité de l’évolution) pour finaliser la prestation. Si, à l’issue de ce délai, la prestation n’est toujours pas validée, le prestataire s’exposera à une pénalité de 500€ par jour de retard, dès le premier jour de retard (en application de l’article 20 du présent CCP). » Nous restons à votre disposition pour toute question complémentaire. Bien cordialement.

28/07/26 à 11h21 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci pour votre question. Les informations techniques relatives aux technologies utilisées ainsi qu'à la disponibilité du code source et aux modalités d'accès à celui-ci sont en cours de recensement auprès du titulaire actuel. Les éléments pouvant être communiqués seront mis à disposition de l'ensemble des candidats via le profil acheteur, dans le respect du principe d'égalité de traitement. Nous espérons pouvoir les fournir rapidement et nous nous tenons à votre disposition pour toute précision complémentaire, Bien cordialement.