Accords-cadres sans minimum mais avec maximum
Client
SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/09/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
14/11/2025
Lien source
ca7bb4d4-a6b0-11f0-8083-acde48001122
ae-lot 1 (ac avec ms).docx
bpu-simulation_lot1.xlsx
ae- lot 2 (ac bon de cde).docx
bpu-simulation_lot2.xlsx
ae-lot 3 (ac bon de cde).docx
bpu-simulation_lot3.xlsx
10 dir-penveng-doc-politique environnementale et energétique 2023.pdf
5.1 - arrêté exploit uvetd.pdf
5.2 - analyse environnementales 2024.pdf
5.3 - analyses géotechniques grave mâchefer uve chambéry - analyses geotech 0121-00970-00041656-c.pdf
5.4 - dir-ps-doc-(modèle)-protocole de sécurité-mâchefers.pdf
ccap (commun aux 3 lots).pdf
cctp (commun aux 3 lots).pdf
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
qse-g-001-guide securite-a.pdf
rc.pdf
aws-mpi-1702473-rc.pdf
mpi1702473-aapc.pdf
d535d486-93cd-11f0-bf8b-acde48001122
Lot: TRANSPORT DES MACHEFERS Description : Transport des mâchefers entre l'UVETD et une (ou plusieurs) Installation(s) de Maturation et d'Élaboration (IME) ou un chantier sur lequel peut être valorisé le mâchefers. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires (nombre maximum: 3 attributaires) sans minimum mais avec maximum de 1 200 000 euros ht sur 4 ans. Le détail de la procédure d'accord-cadre avec marchés subséquents figure au RC et dans le CCAP
Lot: GESTION DES MACHEFERS SUR LA (OU LES) IME DU TITULAIRE Description : Gestion des mâchefers sur la (ou les) IME du Titulaire dans le respect de la réglementation en vigueur (ICPE soumise à un Arrêté Préfectoral d'autorisation d'exploiter (APr) avec traçabilité et bilan matière depuis l'entrée jusqu'à la sortie) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 3 600 000 euros ht sur 4 ans et mono attributaire. Le détail des prestations figure dans le CCTP
Lot: CHARGEMENT DES MACHEFERS Description : Chargement des mâchefers sur le site de l'UVETD de Savoie Déchets Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 200 000 euros ht sur 4 ans et mono attributaire. Le détail des prestations figure dans le CCTP
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