L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ARLYSERE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/10/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
17/11/2025
Lien source
43e41d9c-aa5e-11f0-8c4a-acde48001122
caa25037_ae.doc
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caa25037_bpu-dqe lot 1.xlsx
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caa25037_cadre de réponse.xlsx
aws-mpi-1723776-rc.pdf
mpi1723776-aapc.pdf
Lot: Flux « Déchets d'emballages ménagers et papiers » dit « Multi matériaux » du secteur plaine Description : Flux « Déchets d'emballages ménagers et papiers » dit « Multi matériaux » du secteur plaine Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Flux « Verre » des secteurs plaine et Beaufortain Description : Flux « Verre » des secteurs plaine et Beaufortain Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Flux « Verre » du secteur Val d'Arly Description : Flux « Verre » du secteur Val d'Arly Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Flux « Ordures ménagères résiduelles » dit « OMR » du secteur plaine Description : Flux « Ordures ménagères résiduelles » dit « OMR » du secteur plaine Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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