Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Lot: « Responsabilité et risques annexes » Description : Assurance « Responsabilité et risques annexes » Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot: « Flotte automobile et risques annexes » Description : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot: « Risques statutaires du personnel » Description : Assurance « Risques statutaires du personnel » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot: « Protection juridique des personnes physiques » Description : Assurance « Protection juridique » Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot: « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition » Description : Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot: « Multirisques Garage » Description : Assurance « Multirisques Garage » Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non