La présente consultation concerne les prestations de transports en commun de personnes avec chauffeur, pour les besoins de la Ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Sainte-Foy-lès-Lyon.Le marché public prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.- lot n°1 « transports scolaires » pour la Ville principalement : minimum 20 000 € HT, maximum 90 000 € HT.- lot n°2 "sorties occasionnelles" pour la Ville et le CCAS : minimum 2 000 € HT, maximum 10 000 € HT.Montant maximum pour l'ensemble des lots est de 400 000 € HT sur la durée totale de 4 ans.
Client
VILLE DE SAINTE-FOY-LÈS-LYON
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/05/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
23/06/2025 Marché clôturé
Lien source
ae-ccp_transport collectifs_2025.pdf
ae_annexe cotraitance.pdf
bpu-lot-1_transports collectifs.xlsx
bpu-lot-2_transports collectifs.xlsx
crmt_transports_collectifs_2025.docx
dqe-lot-1_transports collectifs.xlsx
dqe-lot-2_transports collectifs-1.xlsx
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Lot: Transports scolaires Description : Transport des élèves entre les écoles de Sainte-Foy-lès-Lyon et les équipements sportifs, la bibliothèque ainsi que le cinéma de la Ville, durant les périodes scolaires. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1er septembre 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour une périodique identique d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Sorties occasionnelles Description : Transport d'enfants dans le cadre d'activités extra-scolaires proposées, notamment, par le conservatoire de musique et de danse, l'école municipale des sports, le service action jeunes et les structures d'accueil de loisirs gérées par la Ville et le CCAS, pendant ou en dehors des vacances scolaires, sur le territoire de la commune ou en dehors ; les prestations comprennent également le transport d'adultes et/ou d'enfants dans le cadre d'événements ponctuels organisés par la Ville ou le CCAS. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1er septembre 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour une périodique identique d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Fonds Communautaires : Non
Ce marché est clôturé
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