Fourniture de Filtres à eau à usage médical (usage unique)

Client

GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

13/11/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

18/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
m_3541-filtr_2027_20270032806900621771.cmp
15.24 KB
m_3541-filtr_2027_ccatp.pdf
716.94 KB
m_3541-filtr_2027_ccatp_annexe 1_liste des adhérents uniha au 21.10.2026.pdf
1.48 MB
m_3541-filtr_2027_ccatp_annexe 2_liste des établissements adhérents et conditions de livraison.xlsx
48.16 KB
m_3541-filtr_2027_ccatp_annexe 3_estimation du besoin.xlsx
29.72 KB
m_3541-filtr_2027_plan de palettisation.xlsx
17.58 KB
m_3541-filtr_2027_rc_annexe 1_modèle dossier de candidature groupement uniha (dc1 et dc2).doc
94.5 KB
m_3541-filtr_2027_rc_annexe 2_notice explicative - pièces à produire par l'attributaire d'un marché public.pdf
215.43 KB
m_3541-filtr_2027_rc_annexe 3_déclaration de sous traitance au moment du dépôt du pli_modèle uniha.doc
93 KB
m_3541-filtr_2027_rc_annexe 4_mandat groupement opérateurs économiques_modèle uniha.docx
22.06 KB
m_3541-filtr_2027_rc_annexe 5_attestation sur l'honneur sanctions russes.docx
20.3 KB
m_3541-filtr_2027_rc_rectificatif date.pdf
473.36 KB
m_3541-filtr_2027_tableau n°1_caratéristiques techniques des filtres.xlsx
14.92 KB
m_3541-filtr_2027_tableau n°2_chaîne approvisionnement.xlsx
75.4 KB
m_3541-filtr_2027_tableau n°3_prestations du fournisseur.xlsx
17.96 KB
m-3541-filtr-2027-rc-rectificatif-date.pdf
473.36 KB

Lot : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 1 MOIS

CPV : 42912310 - Appareils de filtration de l'eau

Lot : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 2 MOIS

CPV : 42912310 - Appareils de filtration de l'eau

Lot : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 3 MOIS

CPV : 42912310 - Appareils de filtration de l'eau

Lot : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 4 MOIS

CPV : 42912310 - Appareils de filtration de l'eau

Lot : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, DOUCHE MURALE, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, TOUTES DUREES

CPV : 42912310 - Appareils de filtration de l'eau

Lot : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, EN LIGNE, CONNEXIONS RAPIDES ENTREE/SORTIE, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES

CPV : 42912310 - Appareils de filtration de l'eau

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-109899 du 12/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-109899

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : 69 UniHA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de Filtres à eau à usage médical (usage unique)
Description : Fourniture de Filtres à eau à usage médical (usage unique)
Identifiant de la procédure : 1c43c1c1-e35b-422c-80c3-2aa8f96a6ea5
Identifiant interne : M_3541_FILTR27
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912310 Appareils de filtration de l'eau
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 1 MOIS
Description : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 1 MOIS
Identifiant interne : 1 - FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 1 MOIS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912310 Appareils de filtration de l'eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Date de fin de durée : 31/05/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Critères économiques
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Confère Règlement de consultation (RC) Art 6.2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 2 MOIS
Description : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 2 MOIS
Identifiant interne : 2 - FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 2 MOIS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912310 Appareils de filtration de l'eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Date de fin de durée : 31/05/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Critères économiques
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Confère Règlement de consultation (RC) Art 6.2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 3 MOIS
Description : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 3 MOIS
Identifiant interne : 3 - FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 3 MOIS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912310 Appareils de filtration de l'eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Date de fin de durée : 31/05/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Critère économique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Confère Règlement de consultation (RC) Art 6.2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 4 MOIS
Description : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 4 MOIS
Identifiant interne : 4 - FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, 4 MOIS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912310 Appareils de filtration de l'eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Date de fin de durée : 31/05/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Critères économiques
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Confère Règlement de consultation (RC) Art 6.2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, DOUCHE MURALE, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, TOUTES DUREES
Description : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, DOUCHE MURALE, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, TOUTES DUREES
Identifiant interne : 5- FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, DOUCHE MURALE, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES, TOUTES DUREES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912310 Appareils de filtration de l'eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Date de fin de durée : 31/05/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Critères économiques
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Confère Règlement de consultation (RC) Art 6.2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, EN LIGNE, CONNEXIONS RAPIDES ENTREE/SORTIE, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES
Description : FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, EN LIGNE, CONNEXIONS RAPIDES ENTREE/SORTIE, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES
Identifiant interne : 6 - FILTRES A EAU USAGE MEDICAL, EN LIGNE, CONNEXIONS RAPIDES ENTREE/SORTIE, USAGE UNIQUE, TOUS GERMES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42912310 Appareils de filtration de l'eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Date de fin de durée : 31/05/2031
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Critères économiques
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Confère Règlement de consultation (RC) Art 6.2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : 69 UniHA
Numéro d’enregistrement : 13000222300043
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : MERRIAMA HANI
Adresse électronique : merriama.hani@uniha.org
Téléphone : +33 000000000
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon Cedex 03
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +3300000000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1e96a571-45a3-4abe-b647-9908c8ca1938 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2026 à 13:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026

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